Droit Des Obligations. 2eme Edition

Existe-t-il un tournant relationnel en théorie et philosophie du droit ? Il semble que, dans toutes les traditions juridiques occidentales, les études récentes ont commencé à prendre en compte les relations juridiques : Jennifer Nedelsky en Amérique du Nord (Law's Relations, 2011), Alexander Somek dans les pays de langue allemande (Legal Relations, 2017), MJ Falcon y Tella dans l'univers espagnol (Three-Dimensional Theory of Law, 2010) et peut-être nos recherches dans la sphère francophone (Théorie relationiste du droit, 2016) . Aujourd'hui, une auteure telle que J. Nedelsky critique l'approche individualiste et patriarcale du droit en Amérique du Nord à partir d'une perspective relationiste. Cette approche est voisine des théories du care qui mettent l'accent sur l'importance des relations juridiques en droit (voir M. Garrau, dans ce livre). On peut par ailleurs la comparer aux théories féministes du droit d'Amérique du Nord qui clairement insistent sur l'importance du concept de relation (voir plus loin M. Garrau). Même Foucault appelle à une approche relationnelle du droit : selon lui toute relation humaine (homosexuelle ou hétérosexuelle) devrait être reconnue (voir le droit de la famille et l'approche relationnelle par A-M Leroyer, dans ce livre). Même si un tournant relationnel peut être observé en théorie du droit, les approches relationnelles varient selon les différentes traditions juridiques. Une étude comparée de ces approches peut montrer des différences et des similarités. L'approche relationnelle d'Amérique du Nord est réaliste et pragmatique ; elle est logique dans le monde germanophone (A. Somek, voir E. Jeuland, dans ce livre) ; elle peut mettre l'accent sur le besoin de symbole dans l'univers francophone (voir A. Saris et S. Saint-Onge, dans ce livre). Il est important de remarquer aussi que les relations peuvent avoir des limites notamment à propos de la nature et des animaux (voir J. F. Braunstein dans ce livre). Il importe de mener cette étude comparative en deux langues puisque l'approche relationiste insiste sur la nécessité d'être entre deux langues (V. W. Benjamin, "La tâche du traducteur"). Utiliser le français est une manière de faire mieux connaître Jennifer Nedelsky, qui est pionnière dans l'approche relationnelle critique, en dehors du monde anglophone. Notre colloque a réuni des philosophes et des juristes pour les mêmes raisons (J. Nedelsky est à la fois juriste et philosophe). Un des problèmes académiques en France est que nous avons créé une barrière entre le droit et la philosophie. Les chercheurs en droit n'ont généralement pas de compétence en philosophie et les philosophes n'ont généralement pas de diplômes en droit. C'est la raison pour laquelle nous devions avoir, pour cet ouvrage, des philosophes et des juristes pour discuter l'oeuvre de J. Nedelsky qui est à la fois une recherche de philosophie et de théorie du droit.

Droit et relation : une approche comparative (autour de Jennifer Nedelsky)

Les nouvelles formes de coordination des justices étatiques

L'introduction pose la nécessité du principe de coordination qui sert de fil conducteur à l'ensemble du livre. La première partie traite de la justice en général en étudiant dans un premier temps le service public de la justice (les principes de continuité, de gratuité et de hiérarchie) puis en posant la question de savoir si nos institutions juridictionnelles sont justes au regard des théories de la justice. La deuxième partie traite des tribunaux des juges du fond en matière civile, pénale et administrative du point de vue de leurs attributions (compétence) et de leur fonctionnement (management judiciaire). La troisième partie aborde l'étude des gens de justice : magistrat judiciaire et administratif, du siège et du parquet, les auxiliaires de justice (greffier, conciliateur, huissier, avocat, notaire). La quatrième partie étudie les institutions juridictionnelles centrales (le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel, le Conseil supérieur de la magistrature, le ministère de la justice et l'inspection générale des services judiciaires). Enfin, la cinquième partie étudie les juridictions européennes et internationales (CJUE, CEDH, CJI, CPI) ainsi que les institutions traitant des questions d'efficacité de la justice (CEPEJ, Banque mondiale, etc.).

Institutions juridictionnelles

Faut-il être lié pour se parler ? Faut-il des conditions de parole particulières pour rester lié ? Il apparaît que les liens de parole sont des liens de droit. Il en existe moins d'une dizaine de types, tels que le lien conjugal, le lien contractuel, le lien de nationalité, etc. Ils sont au droit et à la société ce qu'est la gamme à la musique, ou les couleurs primaires et secondaires à la peinture. Au lieu de parler de crise du lien social qui conduit notamment à une crise de la justice, il serait dès lors plus exact de parler d'une faille dans les liens de droit. Plutôt que de tenter de combler ce vide ou de l'ignorer par des rapports fusionnels, inconsistants ou violents, une voie étroite consiste à construire ces relations sous l'égide d'un tiers dans le dialogue et les limites imposées par les règles de droit. Cet essai sur les liens de parole a nécessité un parcours transdisciplinaire en droit, sociologie, psychologie et dans le domaine artistique.

La Fable du ricochet - Approche juridique des liens de parole

Ce manuel est une introduction ou contentieux français des affaires. 11 traite de la procédure interne française mais aussi de la procédure de la concurrence et du contentieux international et européen afin d'offrir au juriste étranger une vue complète du sujet. Puisque le droit européen fait partie du droit français, il est étudié en tant que tel (en particulier les arrêts français appliquant les règlements européens). Après une présentation générale du système judiciaire français, ce manuel traite de la compétence, de la preuve, de l'action, de l'instance, des jugements et des voies de recours. Il peut aider un juriste de civil law à expliquer le système français à un juriste de common low II peut aussi permettre à un juriste de common low de se faire une idée générale du système judiciaire français.

Introduction to French Business Litigation

au cours des dernières décennies, les procédures n'ont cessé de se multiplier, aussi bien au plan interne qu'international.
 il importe de les comparer, de sélectionner leurs points communs ou originaux et de rechercher leurs articulations.  peuvent dès lors être approfondis les concepts et les principes fondamentaux de la procédure.  une théorie générale émerge ; elle conduit à une méthodologie permettant d'aborder toute procédure ainsi qu'à une réflexion sur la justice.  le droit processuel apparaît ainsi comme une "science" (dans le sens d'une approche objective) de la reconstruction des liens de droit.
 c'est dans cette optique que doivent être replacés les principes directeurs et fondamentaux de la procédure afin qu'ils ne conduisent ni à l'isolement des participants au procès ni à la standardisation des formes procédurales.  de même, l'approche managériale de la justice et les nouvelles technologies ne doivent pas seulement contribuer à réguler les flux contentieux mais doivent tendre à une justice "reliante" sur laquelle les justiciables puissent compter pour restaurer leurs liens juridiques.

Droit processuel

Comment concilier l'impartialité de la justice et la subjectivité des émotions de ceux qui la rendent ? C'est la question qui sous-tend La justice des émotions d'Emmanuel Jeuland, un essai-fiction qui interroge la place et le rôle des émotions dans la théorie du droit. Pour Emmanuel Jeuland, c'est dans la fiction que les émotions trouvent le mieux à s'exprimer. Ainsi, deux histoires s'entremêlent dans La justice des émotions : celle d'un recours en justice et de ses acteurs et celle d'une jeune traductrice qui mène des recherches sur le langage et l'histoire de la traduction. Les personnages de ces fictions et leurs relations permettent d'éclairer et d'approfondir les réflexions qu'un chercheur mène dans une série de conférences sur la justice des émotions, qui sont mises en scène comme un récit et intercalées entre chaque passage fictionnel. Ces trois fils discursifs peuvent être lus indépendamment, mais leurs thèmes et leurs interrogations sont construits de telle sorte que chacun entre en résonance avec les autres, dans une vaste fresque d'où se dégage peu à peu du sens. La structure ici choisie, et la façon de croiser passages analytiques et passages narratifs, reflètent les recherches d'Emmanuel Jeuland sur rationalité, émotivité et rapport de droit. La collection "Les Humanités du droit" entend créer un dialogue inédit entre le droit et les autres sciences humaines. La justice des émotions en est le volume d'ouverture : dans cet ouvrage, c'est la littérature qui est mise au service de la science juridique. Membre fondateur de l'OuDroPo (Ouvroir de Droit Potentiel), sur le modèle de l'OuLiPo, Emmanuel Jeuland fait preuve d'une grande créativité tant dans la langue qu'il emploie que dans les concepts qu'il développe. Les questions et les thèmes juridiques sont ainsi abordés d'une façon originale et didactique, qui se veut accessible à tout public.

La justice des émotions

Le projet de cet ouvrage est de dégager une théorie relationiste du droit à partir de la French Theory pour être en mesure de penser certaines transformations juridiques contemporaines, notamment au plan européen. Ce que l’on appelle aux Etats-Unis la French Theory réunit des auteurs français tels que Derrida, Lacan, Foucault ou encore Deleuze, ayant écrit entre 1966 et 2000. S’ils ont fait l’objet de nombreuses critiques souvent justifiées, ils font cependant partie d’un héritage intellectuel que l’on ne peut ignorer et dont il importe de faire l’inventaire pour le droit. Leurs pensées ont eu un fort impact sur Les mouvements américains tels que tes Critical Légal Studies. Or, elles n’ont pas eu paradoxalement de conséquences importantes sur la théorie du droit en Europe et en France en particulier. L’hypothèse générale de ce livre est que la French Theory qui met l’accent sur la relation plutôt que sur la norme et la loi peut contribuer à mettre à jour une théorie du droit renouvelée. L’approche n’est pas philosophique, mais juridique. A partir de la French Theory et de ses grandes caractéristiques telles que la déconstruction, le recours à La fiction, la recherche des différences et une critique de l’état du droit et de la société, le Lien de droit peut être envisagé plutôt comme une juste distance entre deux parties que comme une chaîne légale. Il apparaît de plus qu’un rapport juridique (tel que le lien de nationalité, d’obligation ou de filiation) implique un processus de symbolisation générant un espace-temps sous (égide d’un tiers. Un tel processus peut cesser de produire des effets et conduire à des phases de désymbolisation telles que L’on peut les observer aujourd’hui sous les coups de boutoir des régulations économiques, managériales et techniques. Une resymbolisation peut néanmoins être envisagée en appliquant à l’espace judiciaire français et européen la théorie relationiste du droit dont l’existence - souvent discrète - est avérée dans La plupart des pays européens. Utilisant le fil rouge d’une coïncidence entre deux événements dans le prolongement de la French Theory, L’auteur tente de montrer qu’une théorie du droit fondée sur le concept central de rapport juridique est possible et peut conduire avec d’autres concepts à dégager une approche juridique du monde, autrement dit une cosmologie du droit.

Droit Des Obligations. 2eme Edition

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