Droit pénal comparé

Droit pénal européen

Procédure pénale (édition 2002-2003)

Manuel procedure penale (10e ed 2000-2001)

Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel. L'ouvrage retient plus de 90 arrêts considérés comme fondamentaux dans plusieurs domaines : la fonction judiciaire, l'action publique, l'organisation des procès... Construit sur une perspective à la fois historique et contemporaine, Les grands arrêts de la procédure pénale, 10e édition s'attache à commenter l'évolution de la jurisprudence, dont l'interprétation s'impose en raison de la complexité croissante des textes législatifs et met en exergue les arrêts de la CEDH inspirant notre jurisprudence interne.

Les grands arrêts de la procédure pénale

Droit pénal général

Code De Procedure Penale 2003. 44eme Edition

En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'Etat. La loi, en effet, ne fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits.
Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.
C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit criminel. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 86 questions sont retenues et 160 arrêts sélectionnés. Cet ensemble se répartit en deux tomes selon une méthode chronologique : le premier traitant des sources du droit pénal et de l'infraction, le second s'attachant au procès et à la sanction.
Ce volume prend la suite de l'ouvrage des mêmes auteurs paru chez Sirey (3e éd. 1992).

Les Grands Arrets Du Droit Criminel. Tome 2, Le Proces, La Sanction, Edition 1995

Bien que le principe de la legalite criminelle s'applique autant a la procedure penale qu'au droit penal de fond, on retrouve en procedure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprudence comme source importante de la matiere.Le phenomene est certes ancien mais il se developpe singulierement depuis quelques decennies, et pour deux raisons au moins. D'abord, la complexite de textes dont la conciliation est de plus en plus malaisee appelle de facon pressante une interpretation du juge penal. Ensuite, les arrets de la Cour europeenne des droits de l'homme prennent desormais une importance considerable en la matiere et inspirent ceux de notre chambre criminelle.Pour ces raisons, un ouvrage actualise sur les grands arrets de la procedure penale s'avere indispensable pour les etudiants et les praticiens de la matiere.

Droit pénal comparé

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