Droit maritime

Philippe Delebecque

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 08 juillet 2020

1057 pages

Résumé

Ce Précis, à jour des dernières lois (sur l'économie bleue ; sur l'orientation des mobilités) et des récentes jurisprudences, regroupe le droit maritime commercial et le droit de la navigation, sans oublier le droit de la mer. Les règles juridiques sont développées et analysées dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus pertinentes, en laissant une place aux droits étrangers. Le droit maritime est par essence international et les solutions qui ont cours en dehors de la France sont considérées avec attention par les parties, leurs juges et les arbitres, notamment ceux de la Chambre arbitrale maritime de Paris. Une place particulière est réservée au transport et à l'affrètement compte tenu de l'importance de ces opérations dans le commerce international. Le droit maritime est, du reste, plus qu'une simple branche du droit du commerce international. L'ouvrage est divisé en cinq parties. La première concerne le navire et le crédit fondé sur celui-ci ; la deuxième, le personnel du navire, ainsi que les administrations concernées ; la troisième, l'exploitation du navire dont l'affrètement, le transport et les diverses intermédiations ; la quatrième partie est consacrée aux événements et accidents de mer (abordage, assistance, avaries communes...) ; la cinquième, aux assurances et aux ventes maritimes.