Le mémento du CCAG Travaux - Texte annoté

Bertrand Couette

Jérémie Couette

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Eyrolles, le 25 février 2010

181 pages

Résumé

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006. Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.