Autour De Marseille Et Aix-En-Provence : Balades Pour Petits Et Grands

Tout constructeur, qu'il s'agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l'ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffisante du sol d'assise de la construction projetée permettra d'adapter les fondations. En cas de méconnaissance de cette règle, les constructeurss'exposent à des difficultés telles que la réalisation de travaux supplémentaires, la mise en cause de leur responsabilité.À jour des textes du droit public et du droit privé (norme NF 03-001.) ainsi que de la jurisprudence récente, cet ouvrage construit en trois parties, détaille les risques auxquels peuvent être confrontés les constructeurs en suivant la chronologie de la réalisation d'une construction. Ce guide permet donc de répondre à différentes questions : comment se répartissent les obligations des constructeurs en matièred'investigations préalables ? Qui doit supporter les surcoûts provoqués par les incidents en cours dechantier ? Quelles sont les règles de responsabilité applicables aux dommages liés aux risques du sol ?Ce guide est destiné aux différents acteurs des opérations de construction : maîtres d'ouvrages, promoteurs, grands réseaux immobiliers. Il s'adresse également aux praticiens du droit de la construction amenés à appliquer et à interpréter la règle - juriste, magistrats, avocats.

Les constructeurs et le risque du sol - Etude préalable du sol - Obligations des constructeurs - Responsabilité

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006. Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.

Le mémento du CCAG Travaux - Texte annoté

Comment payer moins de droits de succession ? Que faire en cas de non-paiement de la pension alimentaire ? Comment faire cesser un trouble du voisinage ? Charges locatives : qui paie quoi ? Un banquier peut-il refuser d'ouvrir un compte bancaire ? Quand et comment peut être augmenté un loyer ? Quel sera le montant de votre retraite ? Une encyclopédie du droit pour tous, mise à jour chaque année. Tout pour faire valoir vos droits et bénéficier de tous vos avantages. De nombreux modèles de lettres et de contrats-types, prêts à l'emploi, pour mettre toutes les chances de votre côté. Tous vos droits pour gagner, se défendre, réussir dispose également d'un index très complet de plus de 1 500 entrées, de pages barèmes regroupant les chiffres essentiels, d'encadrés mettant l'accent sur les avantages ou les inconvénients d'une question... autant d'éléments qui en font un ouvrage de référence.

Tous vos droits - Pour gagner, se défendre, réussir

Locataire/propriétaire : qui paie quoi ? Augmentation du loyer : quelle sont les règles ? Qui doit assumer les réparations et les travaux ? Fin de bail : quels sont vos droits et vos devoirs ? Autant de questions, et bien d'autres, dont vous trouverez les réponses dans Location, Défendez vos droits ! Que vous soyez propriétaire ou locataire, vous pourrez ainsi vous protéger et agir efficacement en toutes circonstances grâce à : un rappel de la loi dans un langage clair et accessible,  des cas pratiques avec les réponses aux questions les plus souvent posées,  de nombreux modèles de lettres prêts à l'emploi. Location, Défendez vos droits ! Un ouvrage pratique, facile à utiliser, indispensable pour faire valoir vos droits.

Location : défendez vos droits !

Locataire/propriétaire : qui paie quoi ? Encadrement des loyers : quelle sont les nouvelles règles ? Qui doit assumer les réparations et les travaux ? Fin de bail : quels sont vos droits et MS' devoirs ? Autant de questions, et bien d'autres, dont vous trouverez les réponses dans Location, Défendez vos droits ! Que vous soyez propriétaire ou locataire, vous pourrez ainsi vous protéger et agir efficacement en toutes circonstances grâce : au rappel de la loi dans un langage clair et accessible, à des cas pratiques avec les réponses aux questions les plus souvent posées, à de nombreux modèles de lettres prêts à l'emploi. Location, Défendez vos droits ! Un ouvrage pratique, facile à utiliser, indispensable pour faire valoir vos droits.

Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment embaucher une aide à domicile ? Comment aménager son logement et bénéficier de la téléassistance ? Comment choisir l'établissement d'accueil le mieux adapté ? Quel est le coût d'un EHPAD ? Quelles sont les aides financières ? Quels congés pour aider un proche dépendant ? Quelle protection juridique pour une personne fragilisée ?

Dépendance - Le guide pratique

Tout constructeur, qu'il s'agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l'ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffisante du sol d'assise de la construction projetée permettra d'adapter les fondations. En cas de méconnaissance de cette règle, les constructeurs s'exposent à des difficultés telles que la réalisation de travaux supplémentaires, la mise en cause de leur responsabilité...
À jour des textes du droit public et du droit privé (norme NF 03-001...) ainsi que de la jurisprudence récente, cet ouvrage construit en trois parties, détaille les risques auxquels peuvent être confrontés les constructeurs en suivant la chronologie de la réalisation d'une construction. Ce guide permet donc de répondre à différentes questions : comment se répartissent les obligations des constructeurs en matière d'investigations préalables ? Qui doit supporter les surcoûts provoqués par les incidents en cours dechantier ? Quelles sont les règles de responsabilité applicables aux dommages liés aux risques du sol ?
Ce guide est destiné aux différents acteurs des opérations de construction : maîtres d'ouvrages, promoteurs, grands réseaux immobiliers. Il s'adresse également aux praticiens du droit de la construction amenés à appliquer et à interpréter la règle - juriste, magistrats, avocats.

Les constructeurs et le risque du sol ; étude préalable du sol - obligations des constructeurs - responsabilité

Une nouvelle édition de Tous vos droits, mettant en avant les règles à connaître, les pièges à éviter, des conseils pratiques ainsi que de nombreux avantages.Avec plus de 1 100 pages, Tous vos droits répond, dans un langage clair et accessible, à toutes les questions juridiques et pratiques que vous posez dans votre vie quotidienne.Un ouvrage complet qui vous permet de vous défendre, de faire valoir vos droits et d'agir efficacement en toutes circonstances.

Autour De Marseille Et Aix-En-Provence : Balades Pour Petits Et Grands

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