Recueil de jurisprudence constitutionnelle

Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un "modèle" qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution de notre propre justice constitutionnelle, surtout depuis l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité. A travers les exemples autrichien, allemand, italien, français, espagnol, portugais et belge, sont respectivement analysées les questions de la composition et du fonctionnement, des attributions, de la jurisprudence des cours constitutionnelles. Celles-ci sont au préalable présentées de manière générale, à travers leurs caractéristiques communes et leurs spécificités. L'ouvrage, élaboré à partir des sources directes (constitutions, lois ou règlements relatifs aux cours, décisions) et nourri des statistiques les plus récentes, s'adresse tant aux étudiants de première année de droit qu'aux doctorants s'appuyant sur une méthode comparatiste.

Les cours constitutionnelles

Recueil De Jurisprudence Constitutionnelle 1995. Decisions Dc, L Et I Du Conseil Constitutuionnel

Ce Précis, dans une perspective nouvelle, traite des libertés fondamentales et non des libertés publiques. On y trouvera exposées la théorie générale des libertés et droits fondamentaux ainsi que, de manière distincte, la protection constitutionnelle et la protection européenne (dans le cadre du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne) de ces droits et libertés. Destiné en premier de droit, ce Précis sera également utile aux étudiants des Instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs et à l'examen d'entrée aux Centres de formation des avocats. Cette quatrième édition comporte un certain nombre d'améliorations et de précisions et tient compte des principales évolutions jurisprudentielles intervenues au cours des deux dernières années, qu'il s'agisse des juridictions constitutionnelles ou européennes. Le professeur Annabelle Pena-Soler qui a rejoint l'équipe de rédaction s'est plus particulièrement chargée de refondre les développements sur la liberté individuelle et la vie privée, tandis que d'autres développements ont été remaniés en profondeur par chacun des auteurs.

Droit des libertés fondamentales

De mars 1959 à aujourd'hui, le Conseil constitutionnel a rendu plus de 2 000 décisions qui constituent une jurisprudence d'une importance considérable, non seulement en ce qui concerne le fonctionnement des pouvoirs publics mais aussi, et de plus en plus, au regard du droit appliqué dans les relations de ceux-ci avec les individus, et même dans les relations entre individus. De cette jurisprudence, le présent ouvrage donne l'essentiel au travers des commentaires des 50 " grandes décisions " retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts par celui-ci.
Cette 10e édition comporte trois nouvelles " grandes décisions " : la décision " Quotas par sexe " du 18 novembre 1982 qui est ainsi introduite rétroactivement compte tenu de l'importance aujourd'hui de la jurisprudence qu'elle a fondée ; les décisions " Allocations familiales " du 18 décembre 1998 qui, provoquées par le contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, sont venues préciser de nouvelles données constitutionnelles.
L'ouvrage est devenu un instrument de travail indispensable tant pour les étudiants de 1ère année en droit constitutionnel et introduction au droit que pour ceux de 2e année, en droit administratif et finances publiques, de 3e année, en droit des libertés fondamentales et de 4e année, en contentieux constitutionnel ou droit constitutionnel approfondi. Il est également de plus en plus utilisé par les praticiens du droit car, comme il a été déjà souligné, le droit  constitutionnel jurisprudentiel est de plus en plus un droit appliqué au quotidien.

Les Grandes Decisions Du Conseil Constitutionnel. 10eme Edition 1999

Constitution et finances publiques - Contributions réunies par Louis Favoreu, Robert Hertzog, André Roux

Annuaire des pays de l'océan Indien : 1986-1989

Recueil de jurisprudence constitutionnelle - 1959-1993, décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit de suivre les deux semestres d'enseignement de droit constitutionnel. II intéresse aussi ceux de licence, en traitant pour la première fois du " droit constitutionnel des libertés ", et sera utile aux candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas également de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cette 13e édition, à jour de la réforme constitutionnelle de 2008 intègre la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité. Cet ouvrage a été salué à sa création par les principales revues françaises et européennes de droit public : " Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit... " (RD publ 1999). " Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale (Le programme de ce précis renouvelle l'enseignement de la matière. " (AIDA 1998). " Ce manuel représente une nouveauté de grande importance du panorama didactique du droit constitutionnel français " (Rivista di Diritto costituzionale). Pour le directeur de la Revista espanola de derecho constitucional il n'y a " pas seulement un changement d'optique mais aussi une redéfinition de l'objet d'étude ". La Revue belge de droit constitutionnel salue, quant à elle, la " préoccupation de l'équipe des auteurs, tout entiers voués à l'avènement d'une science constitutionnelle digne de ce nom ".

Recueil de jurisprudence constitutionnelle

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