Droit judiciaire - Tome 2, Manuel de procédure civile

Publié par Editions Larcier, le 11 juin 2015

Résumé

Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l'intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une ouvre collective. Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes, l'arbitrage et la médiation.À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l'accès à la justice, l'office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun - l'instance ; l'introduction et l'instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d'instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l'arbitrage.

La requête unilatérale et l'inversion du contentieux

Codes annotés : audience - judiciaire (édition 2020)

Audience-judiciaire 2015-2016 - Code judiciaire, langues en matière judiciaire, aide juridique, tarifs civils, droit judiciaire européen et international, listes des juridictions et barreaux belges

Le nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique - Commentaire de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et de sa loi de "réparation" du 30 décembre 2009

Questions qui dérangent en droit judiciaire

Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris

Les défenses en droit judiciaire

Actualités en droit judiciaire

Critiques