Archéologie du fer en Lorraine - Minette et production du fer en bas fourneaux dans l'Antiquité et au Moyen Age

Dans une approche pluridisciplinaire mobilisant l'histoire, la sociologie, le droit, l'économie et la gestion, les points de vue des spécialistes des deux pays sont croisés pour offrir, au regard du français, une vision concrète et documentée des problèmes particuliers de la politique fiscale en Russie. Cette comparaison entre un pays européen où les techniques de collecte des impôts, même imparfaites, sont bien rodées, et un pays en transition difficile vers le marché, où la réforme récente du système fiscal est radicale, dévoile ainsi les mécanismes in situ de la taxation financière, de l'interventionnisme fiscal, de la qualification et de la répression des stratégies d'évasion et de fraudes fiscales. Sont associés dans cet ouvrage des universitaires, des fonctionnaires des administrations fiscales, et les conseils.

Fiscalité et évitement de l'impôt : une comparaison franco-russe

Cet ouvrage sur l'administration de l'impôt met en perspective le cas de la France avec l'Allemagne, le Brésil, les Etats-Unis, l'Italie, le Maroc, le Portugal, la Russie, la Suède, la Tunisie. Il mobilise les analyses juridiques, sociologiques, managériales et historiques de spécialistes reconnus. La première partie porte sur la logique de la gestion de l'impôt. La modernisation de l'administration fiscale est questionnée comme forme de bureaucratie, gouvernante, agence, new management, etc. Les étapes et les enjeux de la performance publique sont retracés à partir des diverses expériences nationales. Au-delà de la diversité, la nouvelle logique gestionnaire de l'administration face à la mondialisation est reliée aux défauts de la loi fiscale et à l'organisation de l'information : conciliation de la lutte contre la fraude internationale et droits de la personne, échange de renseignements entre administrations, protection du secret fiscal et bancaire, technologies de la communication et E-administration...Dans la seconde partie, l'administration est considérée dans sa relation au contribuable- citoyen. Le statut du contribuable est comparé par l'étude du régime juridique propre à chaque pays : obligations, contrôle, contentieux, droits et garanties... La réflexion porte sur l'équilibre entre les pouvoirs de l'administration et les droits du citoyen en regard des particularismes nationaux. L'étude de l'amnistie fiscale comme oubli, pardon, clémence, ou expédient financier est rapportée au contexte juridique, national et politique. La place du contribuable dans la réforme administrative est resituée. Enfin, la responsabilité administrative (sanctions) dans les dysfonctionnements du service public de l'impôt ou de ses agents est analysée.

L'administration de l'impôt en France et dans le monde

Situé au croisement de l'Etat, de l'économie et de la société, le champ de la fiscalité est essentiel, et peu exploré, pour comprendre l'ampleur et les effets du phénomène complexe de la mondialisation. L'analyse scientifique de la globalisation fiscale est réalisée dans ses trois dimensions internationale, européenne et nationale/sociale. Les enjeux internationaux de la fiscalité sont étudiés par rapport à la question de l'impôt mondial et de l'influence de l'OCDE qui propose des modèles de conventions pour les Etats. La réforme des normes internationales de comptabilité qui fait suite à la médiatisation de l'affaire Enron, est aussi mise en perspective. Les enjeux européens sont traités par les études de la TVA intracommunautaire, des difficultés de l'harmonisation fiscale, des aides publiques, de l'abus de droit, et de la jurisprudence de la Cour de Justice. Les enjeux nationaux et sociaux, qui marquent la résistance de l'Etat à la globalisation, sont décrits à partir de l'évolution des fonctions de l'impôt, du financement de la protection sociale et des régimes particuliers de l'aménagement du territoire, des accises, des artistes et des sportifs. Cet ouvrage est issu du colloque international qui s'est déroulé en Russie dans le cadre du programme européen TEMPUS " Joint European Project Grant n° 23129 " relatif à la fiscalité. Il propose une réflexion scientifique sur la relation entre la " mondialisation " et la fiscalité en réunissant des contributions de juristes, d'économistes, de sociologues et d'historiens de l'Allemagne, de la France, de l'Italie et de la Russie.

Mondialisation et fiscalité - La globalisation fiscale

Sedan - Ses deniers, ses archives du XVIè siècle au XIXè siècle

Ce manuel propose pour la première fois une approche comparative du financement des politiques publiques. Après une présentation générale des instruments fiscaux et budgétaires, il expose pour chaque politique sectorielle en France et pour chacun des 12 autres pays retenus : les volumes et les types de ressources et de dépenses, l'évolution des enjeux et des priorités, les grandes réformes, le cadre juridique lié à la répartition des compétences, l'impact du contexte et de la crise internationale, les procédures et les outils de gestion, l'évaluation des résultats, les perspectives. L'ouvrage permet d'accéder à un ensemble significatif de données, d'informations et d'analyses croisant les finances et les politiques publiques. Il suscite aussi une réflexion sur les choix politiques de l'État et des autres administrations publiques, les modes de gouvernement et les instruments de l'action publique dans le contexte de la crise internationale. Illustrées par des tableaux et schémas qui en facilitent la lecture, ces études didactiques s'adressent aux praticiens, aux décideurs, aux enseignants et aux chercheurs, mais aussi à tous les citoyens curieux de connaître les clés financières de l'action publique.

Le financement des politiques publiques

La sociologie de l'impôt analyse les rapports entre la fiscalité, l'Etat (et les autres collectivités) et la société. Elle dévoile les logiques socio-politiques de l'impôt et de la taxation. Pour la première fois en France, cet ouvrage regroupe les données théoriques et empiriques (enquête, documentation officielle, histoire, travaux scientifiques, actualité), afin d'étudier le fonctionnement concret de l'impôt, à travers l'administration, les réactions du contribuable, la fraude, la réforme et le contrôle fiscaux.

La sociologie de l'impôt

Comment analyser la décision administrative dans le contrôle fiscal ? Telle est la question posée dans ce livre de sociologie des organisations. Pour répondre à cette question, l'auteur construit un cadre d'analyse qui privilégie la manière dont les acteurs du système décisionnel traitent les informations, construisent leur jugement, élaborent leurs connaissances. Cette approche (cognitive) est alors appliquée, d'une part, à l'étude du rôle et des méthodes de travail de l'agent spécialisé dans le contrôle fiscal des entreprises, d'autre part, à l'étude de l'individu face à l'impôt. On comprend ainsi pourquoi la décision dans le contrôle fiscal est déformée par la nécessité de trouver des redressements, comme la loi fiscale est interprétée et négociée, pourquoi l'individu préfère généralement éviter un impôt dont le rapport exact avec l'Etat lui est méconnu. Enfin, le lecteur découvre l'originalité d'une organisation, au fonctionnement à la fois peu connu et souvent caricaturé, qui remet en cause la conception classique de la bureaucratie.

Archéologie du fer en Lorraine - Minette et production du fer en bas fourneaux dans l'Antiquité et au Moyen Age

Plus de livres de Marc Leroy

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques