Code civil 2001 ; 20e edition

Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement (cf loi Hadopi). Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Cet ouvrage livre les clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présente les traits essentiels.Il définit les principales notions que sont l'oeuvre, l'auteur, leurs droits ainsi que les droits voisins, propres aux artistes-interprètes, aux producteurs audio et vidéo et aux chaînes de télévision. Il met l'accent sur les spécificités du régime français comme les prérogatives que confère le droit moral de l'artiste sur l'oeuvre et le système de gestion collective des droits.

Propriété littéraire et artistique 2015

Le Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière est un ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels dispensés dans ce domaine à l'Ecole nationale de la santé publique. Ecrit par des praticiens pour des praticiens, il va droit à l'essentiel : problématique posée dès l'introduction de chacun des thèmes, transfert des apports théoriques dans la pratique par des illustrations concrètes, accessibilité rapide à l'information (index des mots clés), schémas et tableaux pour une information fiable, rapide et synthétique, nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques. La gestion et l'organisation des ressources est le troisième tome de ce manuel. Il aborde successivement : la gestion du temps de travail et des effectifs ; la gestion des rémunérations et des crédits de personnel ; l'amélioration des conditions de travail ; les tableaux de bord en gestion des ressources humaines. Ce volume fait suite aux : Tome 1 : Le fonctionnaire hospitalier et sa carrière, couvrant ; le champ réglementaire et statutaire. Tome 2 : Le développement des ressources humaines, qui présente les différentes démarches, méthodes et outils permettant la détermination des ressources nécessaires (GPEC), l'acquisition (recrutement), l'évaluation et la formation, de celles-ci. Le tome 4 sera consacré au management des relations sociales : les acteurs institutionnels, les espaces, les formes et la conduite du dialogue social...

Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière - Tome 3, La gestion et l'organisation des ressources

Propriete litteraire et artistique

Le developpement des ressources humaines - politiques, methodes, outils

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits " voisins " du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline majeure.
A cause de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique, aiguillonné par les nombreuses directives communautaires et par les conventions internationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Les controverses passionnées auxquelles a donné lieu la loi du le' août 2006 montrent qu'elle n'a pas fini d'occuper le devant de la scène.
Le présent traité a l'ambition de l'analyser aussi complètement que possible, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.

Traité de la propriété littéraire et artistique

22ème édition à jour au 23 juillet 2002.
Les nouveautés :
- lois du 4 mars 2002 relatives à l'autorité parentale, au nom de famille, aux droits des malades et à la qualité du système de santé ;
- décret du 30 janvier 2002 relatif au logement décent ;
- loi du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins et à diverses dispositions de droit successoral ;
- arrêté du 16 octobre 2001 portant majoration de certaines rentes viagères ;
- loi du 6 mars 2000 instituant un défenseur des enfants ;
- dispositions du Code de la santé publique relatives aux recherches biomédicales, ainsi qu'au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain.
Et toujours, un code richement annoté de multiples décisions de jurisprudence.

Code Civil. Edition 2003

Les nouveautés
- mise à jour de l'Euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes, 
- loi NRE du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques, 
- décret du 30 mars 2001 sur la signature électronique, 
- loi du 6 février 2001 relative à l'adoption internationale, 
- décret du 26 décembre 2000 sur la simplification des formalités administratives, 
- loi SRU du 13 décembre 2000 relatif à la solidarité et au renouvellement urbains.
Et toujours un code richement annoté de décisions de jurisprudence et de références bibliographiques apportant une information sûre et claire.

Code civil 2001 ; 20e edition

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