Textes constitutionnels révolutionnaires français

Michel Verpeaux

Publié par Presses Universitaires de France - PUF

127 pages

Résumé

Cette édition des quatre textes élaborés pendant la période 1789-1799, conforme aux textes originaux, montre une unité remarquable, ils sont les premières constitutions écrites en France, dont les principes forment la base du droit public. Seuls deux de ces textes ont réellement été appliqués, le projet de constitution républicaine présenté par Condorcet et les Girondins, repoussé par les Montagnards, ne fut même pas adopté.