Droit de la Communauté et de l'Union européenne

Marianne Dony

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Université de Bruxelles, le 09 octobre 2001

338 pages

Résumé

L'Union européenne représente la première tentative d'unification du continent européen, qui n'utilise pas la force des armes mais la puissance du droit, qui désormais doit régir les rapports entre les institutions européennes et les gouvernements des Etats membres. Elle a pris la curieuse forme d'un " temple grec à trois piliers ", combinant des aspects d'intégration à caractère supranational et des aspects de coopération intergouvernementale. Cet ouvrage tente de familiariser le lecteur au droit de la Communauté et de l'Union européenne. Au sommet de la hiérarchie, se trouvent les traités : les trois traités communautaires de Paris et de Rome, et le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht. Ils sont mis en œuvre à travers, d'une part, les accords externes de la Communauté et le droit communautaire dérivé ; d'autre part, les instruments d'action spécifiques de la politique étrangère et de sécurité commune et de la coopération policière et judiciaire en matière pénale. L'auteur, directrice des recherches juridiques à l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles, s'attache dans la première partie de l'ouvrage, au droit institutionnel : participation à l'Union ; système institutionnel de l'Union et des Communautés, avec un accent mis tout spécialement sur le processus de prise de décision ; compétences de la Communauté ; sources et principales caractéristiques du droit communautaire ; enfin contentieux communautaire. Dans la deuxième partie, elle présente les principales politiques de la Communauté et de l'Union européenne: le marché intérieur et ses quatre libertés (circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux) ; l'espace de liberté, de sécurité et de justice, consacré par le traité d'Amsterdam ; l'Union économique et monétaire, et sa monnaie unique - l'euro -, qui devient une réalité tangible pour les citoyens dès le 1er janvier 2002 les politiques sectorielles, qui ont dépassé le domaine économique pour apporter leur contribution à une meilleure qualité de vie et une plus grande solidarité au sein de l'Union ; les relations extérieures, qui ont pris et sont encore appelées à prendre une importance croissante avec la mondialisation de l'économie, l'établissement de relations de partenariat et de coopération avec un nombre grandissant de pays et d'organisations, et le développement de la politique étrangère et de sécurité commune. Elle a évidemment tenu compte des réformes institutionnelles qu'impliquera le traité de Nice, dès son entrée en vigueur. Si l'ouvrage entend contribuer à la formation de base des étudiants, il s'adresse aussi aux praticiens du droit confrontés de manière croissante au droit communautaire et qui pourront ainsi trouver, exposées de manière claire et synthétique, l'ensemble des notions qu'il est nécessaire de connaître pour comprendre la finalité, le fonctionnement et les moyens d'action de la Communauté et de l'Union européenne.