Le droit du cinéma

Les services publics constituent une notion - sinon la notion centrale du droit administratif français. Ce manuel propose aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs une synthèse particulièrement claire de ce qu'ils sont censés en connaître.
La forte présence des services publics dans notre paysage administratif s'accompagne d'une certaine ambiguïté sur ce qu'est le service public, et d'une complexité certaine des règles applicables. Aussi cet ouvrage s'attache-t-il à faire comprendre les différents aspects d'un droit largement jurisprudentiel. Cours complet sur les services publics, il aborde successivement : la notion de service public et son évolution, les régimes juridiques applicables, les principes - classiques ou nouveaux - régissant les services publics, et, enfin, les grands services publics nationaux (justice, sécurité, défense, enseignement, services sociaux, etc.) et locaux.

Les services publics

Ce manuel synthétique permet d'appréhender efficacement le programme de libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose de façon simple et accessible l'évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés.

Droits fondamentaux et libertes publiques

La préoccupation de sûreté et de sécurité est beaucoup plus forte aujourd'hui qu'elle ne le fut dans le passé, parce que nous y sommes plus sensibles ou que nous sommes moins fatalistes, et que nous pensons avoir les moyens d'obtenir cette sûreté et cette sécurité. Cela vaut pour la vie quotidienne, cela vaut encore plus pour les activités industrielles et les sources d'énergie, source de nouveaux risques. Le nucléaire cristallise aujourd'hui les peurs, alimentées par les accidents qui se sont produits, et dont Tchemobyl et, plus récemment, Fukushima, ont été le plus médiatisés. Le contraste est frappant avec le début du XXe siècle où l'on vantait les mérites de la radioactivité pour des médicaments. Quoi qu'il en soit de la part des fantasmes dans ces peurs collectives la chimie a fait beaucoup plus de victimes que le nucléaire, sans parler évidemment du charbon la sûreté est une exigence fondamentale pour le fonctionnement des installations nucléaires, en raison des risques spécifiques, dans l'espace et dans le temps, qu'elles présentent en cas d'accident.

Droit nucléaire - La sûreté nucléaire

Les plans de prévention des risques

Aspects du financement des collectivités locales

De la dignité dans l'histoire des idées politiques. La dignité en droit constitutionnel. La dignité de la personne humaine en droit international. Police administrative et dignité de la personne humaine. L'euthanasie ou la question de la dignité de la personne face à la mort. La dignité et l'élu local. La jurisprudence eurostrate. La dignité en droit de la communication audiovisuelle. La dignité du salarié. La procédure pénale au service de la dignité du présumé innocent ?. La répression de la traite des êtres humaines : la protection de la dignité humaine réaffirmés. La dignité internationale des états. Le droit international humanitaire au service de la dignité humaine

La dignité - Aix-en-Provence, Mai 2003

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Le droit du cinéma

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