Le droit du cinéma

Les plans de prévention des risques

Les principes et le droit - Aix-en-Provence, mai 2006

Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République", et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.

Constitution et collectivités territoriales - Réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution

La préoccupation de sûreté et de sécurité est beaucoup plus forte aujourd'hui qu'elle ne le fut dans le passé, parce que nous y sommes plus sensibles ou que nous sommes moins fatalistes, et que nous pensons avoir les moyens d'obtenir cette sûreté et cette sécurité. Cela vaut pour la vie quotidienne, cela vaut encore plus pour les activités industrielles et les sources d'énergie, source de nouveaux risques. Le nucléaire cristallise aujourd'hui les peurs, alimentées par les accidents qui se sont produits, et dont Tchemobyl et, plus récemment, Fukushima, ont été le plus médiatisés. Le contraste est frappant avec le début du XXe siècle où l'on vantait les mérites de la radioactivité pour des médicaments. Quoi qu'il en soit de la part des fantasmes dans ces peurs collectives la chimie a fait beaucoup plus de victimes que le nucléaire, sans parler évidemment du charbon la sûreté est une exigence fondamentale pour le fonctionnement des installations nucléaires, en raison des risques spécifiques, dans l'espace et dans le temps, qu'elles présentent en cas d'accident.

Droit nucléaire - La sûreté nucléaire

Droits fondamentaux et libertés publiques

Cartes, schémas et décentralisation

Droit nucléaire - Santé et nucléaire

La République est porteuse d'images à fort contenu émotionnel ; elle renvoie à des souvenirs tantôt heureux et tantôt douloureux. Mais qu'est-ce que la République ? Un type de régime ? Une forme d'idéologie ? Un lien affectif ? Une manière de vivre ensemble ?
Pour répondre, cet ouvrage passe en revue les républiques que la France a connues, de la première à la cinquième, cette dernière paraissant ouvrir de nouvelles voies, tant par le nouvel équilibre des pouvoirs que par la recherche d'un véritable Etat de droit. Mais, au-delà des régimes républicains inscrits dans l'histoire, il est possible de définir la République. 

La République, c'est le gouvernement des citoyens (avec l'inévitable interrogation sur la correspondance république-démocratie) et la République française, c'est un certain nombre de caractéristique : l'unité, l'indivisibilité, la laïcité, mais aussi la solidarité.

Le droit du cinéma

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