Cours D'Institutions Europeennes. Le Puzzle Europeen

Publié par Gualino éditeur, le 21 novembre 2000

400 pages

Résumé

Issu d'un enseignement en 2e année de DEUG sur les Institutions européennes, ce livre répond parfaitement à son objectif qui est de fournir aux étudiants de 1er cycle des informations sûres et précises concernant les structures institutionnelles et les processus décisionnels des différentes organisations européennes. Il permet de débrouiller avec précision cet écheveau si complexe qu'offre le stade actuel de développement de l'unification européenne : foisonnement d'instances, superposition d'organisations et d'institutions, enchevêtrement de traités internationaux rassemblant diverses constellations d'Etats membres. L'ouvrage se divise en trois parties : • La construction politique de l'Europe de 1947 à 2000. • Les institutions communautaires : les Institutions (la Commission - le Conseil et le Conseil européen - le Parlement européen - les organes et institutions de contrôle : la Cour de justice ; la Cour des comptes ; le Médiateur - les organes consultatifs : le Comité économique et social ; le Comité des régions). Le processus décisionnel (la procédure législative - la procédure budgétaire - la conclusion des accords internationaux). • Les organisations européennes non-communautaires : les organisations liées aux problèmes de défense (l'Union de l'Europe occidentale - l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord) ; les organisations ayant vocation à affirmer la primauté du droit (le Conseil de l'Europe - l'Organisation de la Sécurité et de la Coopération en Europe). L'auteur donne une description claire et précise des réalités institutionnelles rencontrées, sans entrer dans d'excessives analyses ou controverses théoriques ou doctrinales, mais toujours éclairée par l'histoire et nourrie par la familiarité avec les affaires européennes acquises au sein du SGCI, service du premier ministre chargé du suivi des affaires communautaires. Ce livre, à jour à octobre 2000, offre en outre des réflexions sur les perspectives d'aménagement futur des institutions ainsi que les clés pour comprendre les débats que l'actualité impose à l'Union : l'élargissement, la démocratisation, les perspectives financières, etc.

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