Lamy sociétés commerciales - 2 volumes

Droit et Innovation, Innovation et Droit... Deux mots qui, au moins jusqu'à une époque récente, n'ont pas été spontanément associés. Sans doute parce que l'un suggérait le dépassement d'un état donné, sa souhaitable remise en cause, bref une certaine révolution en marche, tandis que l'autre incarnait bien davantage, sinon le conservatisme, du moins le respect d'un ordre et l'affirmation d'institutions en place. Mais, assurément, beaucoup de choses sont, depuis, passées par là ! En vrac, les multiples révolutions industrielles et technologiques, qui placent nécessairement l'innovation au coeur de tous les progrès qu'elles promeuvent, la mondialisation économique, qui secrète l'hyperconcurrence et donc le toujours mieux, la plus grande flexibilité d'un droit désormais attentif aux comportements et aux situations de fait, son souci déclaré de favoriser e développement de nos entreprises conquérantes, ou encore, via le prodigieux essor de la propriété intellectuelle, la fructueuse rencontre entre une soif humaine de créer et une faim tout aussi naturelle d'en vivre... D'où le souhait qu'a eu le Centre de Droit Economique d'Aix-Marseille, placé au coeur d'une Université résolument pluridisciplinaire, d'initier la rédaction d'un ouvrage collectif dans lequel carte blanche serait donnée aux chercheurs pour qu'ils nous livrent leur vision de ces rapports entre Innovation et Droit. Et pour qu'ils puissent également l'éclaires par une illustration thématique leur apparaissant pertinente. Et d'où, au final, la parution de ce livre, fort de quarante-cinq contributions. Un livre naturellement riche de leur grande diversité, mais qui a également le souci de livrer au lecteur les pistes d'une possible et fructueuse interaction entre Droit et Innovation.

Droit et innovation

Droit Commercial. Version Export Partenaires, 25eme Edition

Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des réformes (notamment la réforme du droit des contrats opérée par l’ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018), les contrats croissent et embellissent, nourris par l’imagination des praticiens. Leurs clauses, qui en constituent tout à la fois l’ossature et l’oxygène, ne cessent de gagner en originalité et en précision. Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d’inventaire et d’analyse s’imposait. Cet ouvrage, qui prend la forme d’un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d’affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente, en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d’affaires (sociétés, baux commerciaux, concurrence, distribution, propriété intellectuelle…). L’analyse est également internationale et comparative, afin de tenir compte des effets de la mondialisation et de l’influence de la pratique des grands cabinets internationaux, tout en offrant des conseils rédactionnels pour chacune des clauses abordées.

Les principales clauses des contrats d'affaires

Pack CRFPA option procédure pénale ; code civil ; code de procédure pénale ; préparer le grand oral du CRFPA (édition 2014)

Code civil 2014 : La référence des étudiants et des professionnels du droit avec : Le code officiel et ses annexes ; La jurisprudence avec 22 837 décisions référencées ; A jour de la loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe et de ses textes d'application. Actualisation mensuelle par e-mail gratuite sur simple demande. Code de procédure civile 2014 : Une vue d'ensemble de la procédure interne, européenne et internationale avec : Le Code de procédure civile à jour des réformes et de la jurisprudence récentes ; Le Code de l'organisation judiciaire. Vingt quatre annexes thématiques. Préparer le Grand oral du CRFPA : Conseils méthodologiques et actualité jurisprudentielle 2012-2013 en droits et libertés fondamentaux.

Pack CRFPA session 2013 option procédure civile - 3 volumes : Code civil 2014 + Code procédure civile 2014 + Préparer le grand oral de CRFPA

Le présent manuel traite des actes de commerce et commerçants, des sociétés, GIE et groupes, du droit de la concurrence, des contrats et sûretés pratiqués dans la vie des affaires, du commerce électronique, du fonds de commerce et des propriétés intellectuelles, des instruments de paiement ainsi que des diverses procédures applicables aux entreprises en difficulté (conciliation, mandat ad hoc, sauvegarde, redressement et liquidation). Il présente également les principaux aspects juridiques de la vie commerciale internationale (OMC, principes généraux du commerce international, société européenne, vente internationale, garanties autonomes et crédit documentaire, arbitrage...). Sur tous ces points, il s'efforce de fournir des repères simples et intégrant les récentes réformes, à ses divers lecteurs : étudiants préparant un diplôme (Licence, master) ou un concours dont le programme inclut le droit des affaires, praticiens désireux de rester au fait des évolutions législatives de la discipline et du dernier état de la jurisprudence (plus de trois mille décisions sont répertoriées), et aussi - pourquoi pas ? - non juristes désireux de mieux comprendre les clefs de notre monde économique. Un index alphabétique de neuf cents mots facilite à cet égard les entrées dans l'ouvrage.

Droit commercial - Droit interne et aspects de droit international

Dans cet ouvrage, Jacques Mestre, qui est professeur à la Faculté de droit d'Aix-Marseille, porte un regard résolument optimiste sur les choses de la vie et l'avenir de notre Humanité. Il a choisi de le faire en une triple qualité. D'abord en sa qualité d'enseignant. Animé, après plus de trente ans d'exercice professionnel, d'une passion toujours intacte pour ce superbe métier d'ouverture et de transmission. Mais soucieux également de voir les jeunes trouver leur place, avec tout le bonheur qu'ils méritent, dans une société difficile, à la fois libérée et exigeante, audacieuse et craintive. Ensuite en tant que juriste. Observant ici que nombre de questions fondamentales se posent aujourd'hui, de manière très concrète, en termes juridiques. Et désireux que le Droit, souvent présenté comme ardu et technique, et qui est, en réalité, une matière simple, soit dès lors accessible à tous, et particulièrement à celles et ceux qui ont soif de réflexion et de dialogue. Enfin en tant que citoyen de base, immergé, comme tant d'autres, dans un monde qui le dépasse et, parfois même, l'angoisse. Et pourtant convaincu que ce monde recèle en lui des trésors de passion et d'enthousiasme, d'intelligence et de beauté, susceptibles de le préserver du pire et de l'orienter vers le tout meilleur... À condition encore que ces trésors ne disparaissent pas sous les préoccupations quotidiennes, et qu'ils puissent librement s'exprimer ! L'auteur se propose donc de leur donner la parole, à la manière d'un rapporteur de synthèse qui, à la fin d'un colloque, s'efforcerait de rassembler tous les éléments positifs présentés par les autres pour que l'essentiel soit mis en lumière, et permette à chacun, à la place qui lui revient, de se tourner avec confiance vers l'avenir...

Le meilleur est avenir

Les pactes (sorte de conventions) sont des mécanismes très utiles en droit des affaires. Si les pactes d'actionnaires ou pactes de préférences ont été largement étudiés, d'autres pactes en revanche sont moins bien connus. Cet ouvrage, co-écrit par des universitaires et des praticiens, recense et analyse tous les pactes qui peuvent faciliter la vie des affaires : - pactes d'associés - pactes entre entreprises : accords de coopération, groupements momentanés d'entreprises, joint-venture, accords-cadres, pactes de non-agression, accords amiable de règlement des différends - pactes de famille poursuivant un objectif de stratégie patrimoniale : pactes Dutreuil, donations partage transgénérationnelles, trust, fiducie-gestion - pactes liés aux propriétés intellectuelles et au numérique - aspects internationaux.

Lamy sociétés commerciales - 2 volumes

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