Code du travail 2000

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne.

Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie...

Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution...

Le tout éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Droit civil ; les personnes (15e édition)

Guide de la rupture du contrat de travail : 2014

Code du travail 2010

Les personnes sont au coeur du droit.
Les personnes  physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est  reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du  respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... 
Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier,  toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement  contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais  aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la  maladie...
Quant aux personnes morales, leur diversité est  extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie  un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution,  leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est  constamment éclairé par la présentation de documents : 
Extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires,  décisions de justice, données statistiques, etc.

Droit civil ; les personnes

Code du travail 1998

La norme transnationale... Elle peut naître d'un Etat, forgeant une norme applicable à des situations marquées du sceau de l'extranéité. Elle peut jaillir de l'action d'un groupement d'Etats à caractère régional ou d'une organisation internationale de dimension mondiale, à vocation générale ou spéciale. Mais la norme transnationale ne naît pas seulement de l'action des Etats. Elle peut aussi jaillir d'un accord négocié par des groupements professionnels dont l'action a vocation à se déployer par-delà les frontières. Tel est le cas dans le cadre européen, riche d'accords collectifs de niveau communautaire. Les organisations syndicales internationales ont elles-mêmes de plus en plus souvent l'ambition de négocier des accords applicables à l'ensemble des entités composant un groupe de sociétés, quels que soient les Etats dans lesquels elles sont implantées. De ces actes ou accords naissent (ou sont susceptibles de naître) des dispositions gouvernant chaque aspect des relations de travail, y compris au-delà du cercle du droit du travail. Si la plupart sont consacrés à ce champ disciplinaire, avec un goût prononcé, notamment dans le cadre européen, pour l'organisation, la gestion et l'accompagnement des restructurations, ils n'y sont pas cantonnés : le droit de la protection sociale n'y échappe pas. Reste, quel que soit l'objet de la norme forgée, à en assurer l'application. Là peut siéger la difficulté majeure, accrue lorsque du creuset d'où elle a jailli la nature demeure indécise...

Code du travail 2000

Plus de livres de Bernard Teyssié

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques