Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre ?

Publié par PUF, le 01 mars 2006

200 pages

Résumé

Même défini de manière restrictive comme "le fait pour une même personne d'être titulaire de deux ou plusieurs intérêts potentiellement contradictoires", le conflit d'intérêts est multiple et protéiforme. Dans le monde des affaires, ce phénomène se rencontre d'autant plus aisément que le commerce puise sa source dans l'intérêt personnel et égoïste que tout individu au comportement rationnel cherche à satisfaire par son activité. Dès lors cet intérêt particulier se heurte fréquemment, ou tout du moins risque de se heurter, à d'autres intérêts à défendre, comme l'intérêt social, l'intérêt collectif, l'intérêt général... Pourtant le droit a une attitude plus qu'ambiguë face à ces conflits, laissant souvent à la déontologie le soin d'en régler les excès. En droit des affaires, le législateur multiplie les règles spéciales sans chercher à adopter un régime général des conflits d'intérêts, ce qui rend la matière difficile à appréhender dans toute sa dimension. Une difficulté réside dans la notion elle-même, et dans la présence d' " encombrantes voisines ", telles l'impartialité ou l'incompatibilité. Son domaine, également, est délicat à définir. Tous les participants sont concernés ; dirigeants sociaux, associés, analystes financiers, commissaires aux comptes, élus locaux... sans oublier les personnes qui sont liées à celles-là par un lien familial puisque les conflits d'intérêts peuvent être indirects. Autre difficulté, le traitement de ces conflits. Le droit propose une gamme variée et hétérogène de solutions pour y remédier, allant de la prévention par l'information à la sanction pénale en passant par des abstentions, interdictions ou incompatibilités en tout genre. Sans prétendre à l'exhaustivité ni au dogmatisme, les études que proposent cet ouvrage visent à mieux cerner la notion de conflit d'intérêt, son domaine et son régime, afin d'en comprendre plus précisément les rouages et de répondre à cette question cruciale : doit-on chercher à tout prix à combattre les conflits d'intérêts dans le monde des affaires ?

Droit des sociétés

Droit des sociétés (3e édition)

Traité de droit commercial - Tome 1, Volume 2, Les sociétés commerciales

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