Le code du travail est à jour des dispositions les plus récentes : réforme des retraites, dialogue social dans les TPE, stages, santé et sécurité au travail... Et toujours, le Code du travail Dalloz se caractérise par sa fiabilité et la richesse documentaire de ses annotations.

Code du travail 2011

Egalité professionnelle, santé et sécurité au travail, retraite, reclassement, dialogue social dans les TPE, formation professionnelle... Le Code du travail 2011 reste placé sous le signe d'une activité législative et réglementaire. Parmi les textes importants, mentionnons la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, la loi du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement ou encore la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social comportant certaines dispositions relatives à la fonction publique. Rigoureusement à jour de l'abondante jurisprudence depuis la dernière parution, le Code du travail 2011 tient compte des importants développements jurisprudentiels consacrés à l'application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement ou encore à l'inaptitude. Cette 73e édition se signale enfin par une présentation précise et claire des textes complémentaires. Le Code du travail Dalloz s'impose ainsi comme la référence auprès de tous les acteurs de droit social.

Depuis l'entrée en vigueur le 1er mai 2008 du code du travail recodifié, les réformes se sont succédé à un rythme soutenu. Accroissement du pouvoir d'achat, emploi, dialogue social, représentativité syndicale, temps de travail, retraite, rupture conventionnelle....: le code du travail 2009 est, une fois encore, placé sous le signe d'une intense activité législative marquée par la loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail et par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 et ses dispositions en matière de retraite. Cette 71e édition du Code du travail Dalloz, dans la lignée des précédentes, se signale par l'abondance de ses annotations jurisprudentielles et des textes complémentaires présentés dans un souci de clarté et de précision. La table de concordance entre les anciens et les nouveaux articles est maintenue à la fin de l'ouvrage.

Code du travail 2009

Les + de l'édition limitée 2019-2020 : - A jour de la loi PACTE ; - A jour de la loi Avenir Professionnel et de ses décrets d'application ; - Table alphabétique générale complète ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence) ; - En bonus : mise à jour mensuelle par newsletter. Référence de tous les acteurs du droit social, le Code du travail Dalloz 2019-2020 s'en révèle aussi l'outil indispensable grâce à la richesse de ses annotations jurisprudentielles, de ses références bibliographiques, de ses textes complémentaires présentés dans un souci de clarté et de précision ainsi que des nécessaires tables de renvois aux anciens articles. L'édition 2019-2020 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, et notamment : - de la loi PACTE du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises (nouveaux seuils d'effectifs, épargne salariale, travail de nuit ? ) ; - des décrets du 27 mai 2019 relatifs à la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés ; - du décret du 4 juin 2019 pris en application de la loi Avenir professionnel et relatif au détachement de travailleurs et au renforcement de la lutte contre le travail illégal ; - de la réforme de la justice.

Code du travail annoté 2019-2020

Le code du travail 2009. A jour de la loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 et ses dispositions en matière de retraite. Le CD-Rom : le Code du travail Dalloz 2009 annoté sur CD-Rom ; 12 000 arrêts de jurisprudence in extenso identifiés par le pictogramme qui figure dans le code papier et dans le CD-Rom.

Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau.
Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions.
L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

Droit du travail

Le vingtième anniversaire de la loi du 5 juillet 1985, dite "Loi Badinter", tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation méritait bien une célébration. Le Centre de re cherche en Droit privé (CRDP) de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris) et l'Association pour l'Organisation des entretiens juridiques de Chambéry (AOEJC), qui regroupe le Centre de droit de la Consommation et des Obligations de l'Université de Savoie, l'Ordre des avocats de Chambéry et l'Ecole des avocats de la région Rhône-Alpes, se sont rapprochés pour organiser un colloque destiné à dresser un bilan des 20 ans d'application de cette loi. Ce sont les actes de ce colloque qui sont publiés dans cet ouvrage.

Loi Badinter : le bilan de 20 ans d'application

Dans la continuité des réformes précédentes, le Code du 
Travail 2012 est marqué par la quantité et la densité des 
apports nouveaux : simplification du droit du travail, 
alternance et sécurisation des parcours professionnels, 
formation professionnelle, organisation de la médecine du 
travail, comité d'entreprise européen ou encore représentativité 
ou prévention des risques professionnels. Mentionnons 
également parmi les textes complémentaires l'intégration de la 
nouvelle convention d'assurance chômage du 6 mai 2011 et de 
son règlement ainsi que celle du 19 juillet 2011 relative au 
contrat de sécurisation professionnelle. Rigoureusement à jour 
de l'abondante jurisprudence publiée depuis la dernière 
parution, le Code du travail 2012 tient compte des importants 
développements consacrés à l'application de la réforme du 
dialogue social, à la discrimination, à la prise d'acte ou encore 
à l'inaptitude. Cette 74e édition se signale enfin par une 
présentation précise et ordonnée des textes complémentaires 
qui viennent compléter la codification.

Code du travail 2012

Cette 66e édition du code du travail est à nouveau placée sous le signe d'une importante activité législative. A noter tout particulièrement les nouvelles " lois Fillon " : tout d'abord la réforme des retraites du 21 août 2003 qui a modifié les conditions de mise à la retraite et à l'épargne retraite, puis la loi de 2004 sur la formation professionnelle et le dialogue social. Cette dernière affecte profondément les mécanismes de la négociation collective ainsi que les règles relatives à la formation professionnelle " tout au long de la vie ". A noter également de nouvelles dispositions en matière de prévention des risques technologiques et naturels, celles sur l'initiative économique (loi du 1er août 2003) - avec la création d'un congé ou temps partiel pour la création d'entreprise - et la mise en place du contrat insertion-revenu minium d'activité (loi du 18 décembre 2003). Plusieurs ordonnances de 2004 sont également venues simplifier certaines formalités à la charge des employeurs. Cette nouvelle édition du Code du travail Dalloz garde les caractéristiques qui en font un outil indispensable : rigueur dans l'intégration des textes officiels, richesse des mises à jour et refontes des annotations de jurisprudence. Sans oublier la présence d'un Appendice volumineux permettant de retrouver les textes complémentaires indispensables à la matière.

Code du travail 2011

Résumé

Plus de livres de Christophe Radé

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques