Code du travail 2010

Tout acte, tout fait a une cause. Tout contrat, individuel ou collectif, tout engagement unilatéral, tout conflit a une raison d'être. Mais le propos vaut aussi pour toutes ces constructions humaines qui, dans l'entreprise ou ailleurs, structurent les rapports sociaux, en assurent l'organisation selon un modèle prédéfini. Il est toujours une cause à l'activité (ou à l'inactivité) des hommes. Partir à sa recherche dans le champ du droit du travail peut se révéler riche d'enseignements même s'il faut s'attendre à ce que, du mot "cause", des sens variables soient retenus. Au-delà des mots de la cause, il est des dynamiques qui sont autant de courants sous-jacents suscitant actions et réactions, effusions ou déchirements. La cause irrigue le contrat. A chaque instant elle est présente. Elle en éclaire toutes les circonvolutions. Hors contrat, elle est toujours là, au coeur des normes et conflits qui structurent et rythment la vie de l'entreprise, qu'elle participe de chacun, sollicitant l'intimité de l'être, ou d'une dynamique collective, élément clé du mode d'organisation de la société.

La cause en droit du travail

Droit du travail. 2. relations collectives de travail

Les aspects juridiques du recrutement - [actes du colloque, Montpellier, 8 avril 1994]

L'univers du droit est addition de galaxies riches de systèmes stellaires aux multiples planètes qui parfois captent (ou peinent à capter) ces météorites, jaillies de contrées inconnues, qui bouleversent ou enrichissent un ordonnancement aux lignes stables mais aux contours sans cesse recomposés. Porté par la pression des temps et les exigences des hommes au rang de galaxie, le droit social est lui-même riche de deux systèmes stellaires en expansion continue : le droit du travail et le droit de la protection sociale (dont le volet conventionnel occupe une place croissante). Le premier, foisonnant, constitue un lieu d'observation privilégié du déploiement de la norme conventionnelle, de la complexification de la norme contractuelle, des hésitations de la loi, de l'imperium du juge, de l'irruption de normes européennes ou internationales qui construisent, détruisent, déforment, recomposent un paysage juridique dans lequel évoluent les utilisateurs d'un corpus normatif dont il n'est pas sûr que ceux qui le conçoivent songent toujours autant qu'il le faudrait à ceux qui, au bout du compte, devront s'y plier. Des normes d'ici, déjà, l'articulation est riche de mystères. Le déferlement de normes venues d'ailleurs l'épaissit.

L'articulation des normes en droit du travail

Droit des personnes (19e édition)

Les personnes sont au cour du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. fi la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'Identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte Illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc. Vous trouverez dans cet courage toutes les réponses à vos questions sur : Les personnes physiques, L'attribution de la personnalité L'identification des personnes Le protection des mineurs et des majeurs, Les personnes morales, Leur nature juridique Leur constitution et leur fonctionnement , Leur dissolution.

Droit des personnes

Droit du travail - Relations collectives

Les personnes sont au cœur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. À la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives
garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif
d'identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement
contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution. Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice,
données statistiques, etc.

Code du travail 2010

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