Le droit du sport est un livre pour curieux : pour ceux qui veulent mieux connaître le monde du sport comme pour ceux qui souhaitent comprendre les liens que toute pratique sportive entretient avec le droit.
Les premiers découvriront une multitude d'organismes, enchevétrés et hiérarchisés, qui encadrent les activités sportives.
Les seconds mesureront combien la pratique sportive est soumise à une grande diversité de règles, appartenant d'ailleurs à deux ordres juridiques distincts, qui parfois se rencontrent et se combinent : l'ordre juridique d'Etat et l'ordre juridique du sport.
A tous, l'ouvrage donnera une vision générale du droit du sport, avec cependant un degré suffisant de précision pour nourrir la réflexion.
Cette seconde édition est surtout une mise à jour. Mais elle complète, également, la réflexion de la première édition : ce qui explique, notamment, le développement de la conclusion.

Le Droit Du Sport. 2eme Edition 1997

L'édition 2009 du code du sport présente pour la première fois la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 8 février 2008 relatif à la partie " Arrêtés " L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et d'un vaste commentaire explicatif. Les textes non codifiés qui forment un complément logique nécessaire à la compréhension de la matière sont classés dans des rubriques alphabétiques d'un Appendice au code proprement dit : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc. Dans ces rubriques figurent les textes importants issus du Mouvement sportif : Charte olympique, Code de l'arbitrage international et Règlements de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, Code mondial antidopage, Propositions de conciliation du CNOSF et sentences du Tribunal arbitral du sport, Convention collective nationale du sport. En fin d'ouvrage est présentée la loi du 3 juillet 2008 de lutte contre le trafic de produits dopants.

Code du sport

La loi du 27 novembre 2015 « visant à protéger les sportifs de haut niveau et des sportifs et entraineurs professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale » ruissèle de multiples innovations qui pour la plupart contribueront à améliorer sensiblement le vécu sportif des intéressés et à les accompagner afin de faciliter leur intégration dans leur future vie sociale et citoyenne à l'expiration de leur carrière sportive.
Les auteurs de l'ouvrage juristes ou techniciens du sport reconnus dont « l'expertise de terrain » n'est aucunement contestée dressent le bilan et mesure la portée de la loi et de ses textes d'application. Ils tracent, également, la voie à des évolutions que laissent entrevoir quelques-unes des réformes du code du travail.

Les sportifs de haut niveau et professionnels

Assurer le respect de l'intégrité des compétitions sportives est l'un des devoirs du mouvement sportif international et national. Il est même la veine des réglementations fédérales qui organisent la pratique sportive. Le législateur français en a une vive conscience et les juges n'y sont pas insensibles quand ils sont confrontés à des déviances mettant en danger l'organisation des activités sportives compétitives. C'est dire l'intérêt et l'actualité de cet ouvrage. Nourri des études d'auteurs reconnus dans le domaine du droit du sport et dont la connaissance de ce secteur est établie, l'ouvrage était attendu par les participants au deuxième colloque juridique Comité national olympique et sportif français (CNOSI) - Centre de droit et d'économie du sport (Cl)l S) mis en oeuvre tous les deux ans en partenariat avec la revue Jurisport et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d'Etat tenu, le 11 juin 2013, au Palais Royal. Les inscrits à cette manifestation ont en effet assisté aux synthèses des thèmes constituant le corps du sujet. Aussi apprécieront-ils, ainsi que les autres acteurs individuels ou institutionnels du sport, leurs partenaires et les observateurs marquant leur attirance pour les phénomènes juridiques et économiques liés au sport, le contenu, écrit, complet, rigoureux et fouillé des contributions des intervenants. Le regroupement de ces dernières, préalablement à la date du colloque, en deux parties : Affirmation du principe d'intégrité des compétitions sportives . (Partie 1), et Mise en oeuvre du principe d'intégrité de compétitions sportives, (Partie 2), elles-mêmes assorties chacune de deux chapitres, a été ici restitué, affiné par les rédacteurs de Dalloz - Juris éditions étroitement associés à cette activité de recherches et de publications. Dix études techniques permettront aux lecteurs d'avoir une vision d'autant plus complète de l'intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et accompagnées d'indications bibliographiques. Ainsi pourront-ils découvrir que l'intégrité des compétitions sportives à l'identité d'un principe fondamental de la lex sportira, transpire non seulement dans différents textes du sport tels la Charte olympique et les statuts et règlements des fédérations sportives internationales ou nationales mais, également, dans la législation française. Ils relèveront, aussi, que les juridictions publiques et les juridictions arbitrales n'hésitent pas à valoriser ce précepte et à en garantir sa protection menacée par les excès de la finance mondiale et que des pratiques comme le dopage ou les paris sportifs ont conduit à la création de mécanismes régulateurs que les autorités publiques nationales et mondiales et le mouvement sportif doivent valoriser.

Intégrité des compétitions sportives

Le sport est l'un des phénomènes cardinaux des sociétés contemporaines, exposé à l'expression de toutes les passions tant il est concerné par des sujets fondamentaux et débattus : le corps, la santé, la probité, l'éthique, la performance, les discriminations, le sentiment d'appartenance à un groupe, la violence, l'argent...Devenu enjeu politique et géostratégique, un champ d'une telle importance économique et sociologique ne pouvait qu'être saisi par le droit. La régulation est nécessaire au développement du sport. Le droit du sport est en constant mouvement. Il est créateur de concepts originaux, mêlant des sources, des mécanismes et des institutions étatiques ou privées, nationales ou internationales, de droit commun ou spécifique. Les modes de règlement des conflits en sont la parfaite illustration : les modes alternatifs (conciliation, arbitrage) sont privilégiés, les instances décisionnaires sont fédérales ou judiciaires, nationales ou internationales. Le Dictionnaire juridique du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport. Ainsi, comme tout dictionnaire, l'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels. Une structure et une technique d'écriture particulièrement pédagogiques permettent de naviguer facilement dans le droit du sport décliné en 120 entrées principales balayant : les organismes nationaux et internationaux du monde sportif, les métiers, les acteurs et les lieux du sport, les sources et les règles de droit régissant les relations contractuelles, les ressources humaines, les institutions juridictionnelles et les modes de règlements des conflits...Chaque notion est systématiquement découpée en petites rubriques afin de faciliter les recherches et la lecture : l'intitulé des mots d'entrée est mis en valeur dans un cartouche de couleur. Ses quatre premières lettres sont reprises en bord de page extérieur pour faciliter le repérage. Des mots-clefs sous l'intitulé de l'entrée permettent de cerner le champ de la notion développée. Une première définition éclaire le lecteur sur les éléments de compréhension essentiels. Les principaux textes juridiques et décisions de justice qui fondent la matière sont répertoriés dans une rubrique dédiée. Les éléments de contexte juridique, historique ou socio-économique situent la notion au-delà de son approche technique. Une sélection bibliographique des principales références clôt l'en-tête de chaque entrée. Suivent les développements d'approfondissement qui synthétisent l'essentiel pour apprécier la notion dans toutes ses dimensions juridiques. Des mots ou expressions d'orientation renvoient aux entrées où ces notions sont développées. Le Dictionnaire juridique du sport a été rédigé par plus de soixante auteurs, parmi les meilleurs spécialistes de leurs domaines. L'ouvrage est coordonné par Jean-Pierre Karaquillo, professeur des universités et directeur scientifique de Jurisport et Charles Dudognon, maître de conférences et rédacteur en chef de Jurisport. Tous deux, particulièrement impliqués dans les instances sportives, dirigent le Centre de droit et d'économie du sport (CDES).

Dictionnaire juridique du sport 2013

Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui découvrent avec méfiance ou intérêt la prolifération d'écrits, de formations, de colloques sous l'appellation "droit du sport". Cet ouvrage dévoile une multitude d'organismes enchevêtrés et hiérarchisés qui encadrent les activités sportives, leur organisation et leur pratique. La pratique sportive est soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'Etat et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un "pluralisme juridique positif organisé". Cette quatrième édition ne pouvait évidemment pas ignorer les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes tant celles-ci participent à "la montée" du pluralisme juridique. L'ouvrage permettra ainsi aux lecteurs de pénétrer le droit du sport" avec cependant un degré de précisions et d'argumentations suffisant pour nourrir la réflexion et susciter des objections.

Le droit du sport

Depuis que le sport produit du spectacle, de surcroît rémunérateur, des joueurs, des athlètes professionnels, et leurs employeurs, ont confié à des tiers la gestion de leur carrière et de leur patrimoine : pour le meilleur, et parfois pour le pire... Aujourd'hui l'agent sportif accomplit des opérations auxquelles le sportif, l'entraîneur, le club ou un autre organisateur de manifestations sportives ne peut se consacrer faute de temps et/ou des aptitudes nécessaires. Sa mission a une utilité de fait. Le recours à un agent sportif répond, aussi, à une nécessité économique. Devenue incontournable, l'activité d'agent sportif peut cependant fragiliser les partenaires contractuels dès lors que l'agent n'agit pas avec les compétences, la loyauté, la prudence et les diligences inhérentes aux missions qui lui sont confiées. Le principe de la nécessité d'une régulation de la profession, en pleine expansion, n'est donc plus sérieusement discuté. En revanche l'hétérogénéité des normes existantes est source de conflits juridiques entre les réglementations issues des fédérations et les réglementations nationales spécifiques adoptées par certains Etats, comme la France ou l'Italie. Leur confrontation au droit international ou à celui de l'Union européenne ajoute à la complexité. Cet ouvrage est le premier entièrement consacré à la description et l'analyse de la profession d'agent sportif, à jour de la profonde réforme de la profession issue de la loi du 9 juin 2010, du décret du 16juin 2011, de la loi du 1er février 2012 et de l'arrêté du 15 mars 2012.11 décrit et met en perspective de façon pédagogique l'ensemble de la réglementation applicable aux agents sportifs et leurs enjeux économiques. Sont ainsi détaillés : les conditions d'accès à la profession : licence, examen, capacités et compatibilités juridiques, modalités particulières pour les agents étrangers, ressortissants de l'Union européenne ou non ; les modalités d'exercice de la profession : contrat de courtage ou exceptionnellement de mandat, définition des missions et modalités de leur bonne exécution (diligence, loyauté...), encadrement des rémunérations, convergences et frontières avec la profession d'avocat, notamment depuis la loi du 28 mars 2011 ; le contrôle de l'activité : rôle des fédérations sportives et sanctions encourues ; les enjeux économiques et internationaux de l'activité d'agent sportif, sa comparaison fort utile avec le système italien. L'ouvrage est complété d'un recueil des textes applicables, consolidés et commentés, et d'un recueil unique de décisions de justice et arbitrales significatives. Il s'adresse à tous les acteurs du sport professionnel : les sportifs, entraîneurs, dirigeants des clubs et des fédérations qui souhaitent maîtriser la gestion de leurs activités ; leurs conseils, avocats et les instances en charge des règlements des litiges sportifs (arbitres et conciliateurs du mouvement sportif, magistrats des juridictions étatiques) y puiseront les analyses approfondies de mécanismes juridiques nouveaux et non encore établis ; les agents sportifs français et étrangers ou ceux qui souhaitent le devenir y trouveront un précieux vade-mecum de leur profession.

Agent sportif

L'Europe du sport offre un tableau très contrasté structures privées et publiques, financements, répartitions des pouvoirs, ont suivi une évolution historique propre à chaque pays. Le droit du sport est lui-même ignoré par l'Acte unique. Or, il est nécessaire, notamment pour le sport de haut niveau, souvent cogéré par les Etats et les mouvements sportifs, de construire des statuts sociaux du sportif.
Ce livre, après un bilan des situations nationales, analyse les différents systèmes sociaux, les mécanismes de représentation et jette un regard particulier sur quelques disciplines sportives.
Tenant compte des principes communautaires et de l'hétérogénéité des situations, les auteurs, spécialisés en droit et économie du sport, formulent des propositions concrètes, harmonisant les cadres juridiques et favorisant la libre circulation des personnes.

Le Droit Du Sport. 2eme Edition 1997

Résumé

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Critiques

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