Droit du travail, droit vivant

Sommaire de l'ouvrage 

Chap. 1 Qu'est-ce que le droit ? 

I. Les sources du droit français 

Chap. 2 La Constitution française 

Chap. 3 Les traités ratifiés 

Chap. 4 Les institutions communautaires 

Chap. 5 Les normes communautaires 

Chap. 6 Loi et règlement 

Chap. 7 La coutume 

Les sources dérivées 

Chap. 8 Les sources dérivées 

II. La sanction du droit 

Chap. 9 Principes de l'organisation juridictionnelle française 

Chap. 10 La juridiction administrative 

Chap. 11 Litiges de droit privé : contentieux ou règlement amiable 

Chap. 12 Les juridictions judiciaires du premier degré 

Chap. 13 Les juridictions judiciaires de contrôle 

Le procès 

Chap. 14 Règles générales relatives au droit de la preuve 

Chap. 15 Les différents modes de preuve 

Chap. 16 La preuve en droit pénal et en droit administratif 

Chap. 17 Eléments fondamentaux de procédure civile 

Chap. 18 Eléments fondamentaux de procédure pénale et administrative

Aborder les études de droit

Cet ouvrage présente de manière concrète et accessible les différentes problématiques rencontrées par le manager avec leurs solutions et des conseils.
Son originalité : il s'intéresse à la fois aux droits du manager en tant que salarié (ex. : clauses spécifiques de son contrat de travail : clause de non-concurrence de mobilité, objectifs, sa responsabilité civile ou pénale) mais aussi aux devoirs du manager en tant que chef d'équipe (ex. : délégation de pouvoir, égalité de traitement, discipline..).
Un ouvrage indispensable à toute personne Voulant des réponses synthétiques, claires et dans un langage à la portée d'un non-juriste, sur les droits et les devoirs d'un manager.
Nouveautés : CDD, période d'essai, extériorisation de l'emploi, loyauté, religion

Moi manager ; mes droits et mes devoirs (édition 2020)

Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages un samedi soir sur Facebook ou Twitter, à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques ou quels sont les avantages et inconvénients d'une rupture conventionnelle sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Consacré à la relation individuelle (embauche, exécution, ruptures) puis aux rapports collectifs de travail bouleversés par la disparition au 1° janvier 2020 de nos bons vieux délégués du personnel et comité d'entreprise au profit du "comité social et économique", cet ouvrage a bien sûr intégré les ordonnances de 2017 et leurs décrets, mais également la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018, et Pacte du 22 mai 2019. Le Code du travail en sort bouleversé, donnant priorité à l'accord d'entreprise sur la branche, redéfinissant le motif économique de licenciement, libérant le télétravail ou encourageant les restructurations à froid avec le rude accord de performance collective. Plafonnant enfin les dommages-intérêts dûs en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, plafond validé par la Cour de Cassation le 17 juillet 2019. Sans oublier les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : requalification des travailleurs des plateformes (CS, 28 novembre 2018), frais liés au télétravail (CS, 27 mars 2019), principe d'égalité et convention collective (CS, 3 avril 2019), harcèlement managérial (CS, 19 juin 2019), clause de non concurrence (CS, 3 juillet 2019)... Dans un style vivant et avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre la vie professionnelle d'un salarié. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Cette 19e édition reprend les évolutions légales les plus récentes (reclassement en cas de licenciement économique, retraites...), mais aussi jurisprudentielles : utilisation d'Internet ou Facebook au bureau, mobilité géographique confrontée aux exigences de la vie privée, stress et risques psychosociaux, prise d'acte de la rupture, négociation collective, sans oublier l'important arrêt du 12 juillet 2010 sur les plans de départs volontaires. Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise). Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective : dans les entreprises, la loi du 20 août 2008 a déjà provoqué de solides restructurations syndicales, mais aussi conduit à des accords plus légitimes. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Droit du travail, droit vivant - Occasion

Droit du travail, droit vivant : 2014/2015

Aborder les etudes de droit

Pour les non-juristes, " faire du droit " est une épreuve aussi pénible que " faire ses dents de sagesse ". Idée reçue à laquelle l'auteur a voulu mettre un terme. Que l'on soit étudiant, salarié ou chef d'entreprise, le droit du travail est omniprésent dans la vie professionnelle. Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui, en permanente mutation : cette 16e édition tient compte des multiples évolutions légales (heures supplémentaires, dialogue social, service minimum...), mais aussi jurisprudentielles les plus récentes : GPEC, licenciement pour faits de vie privée, égalité de traitement et discrimination (CS, 15 mai 2007), clause de non-concurrence (CS, 4 juillet 2007), prise d'acte de la rupture par un délégué (CS, 27 juin 2007). Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise). La troisième partie, très mouvementée, traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective, en pleine (r)évolution. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Droit du travail, droit vivant

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