Si le droit m'était conté

Sous les formes diverses du mandat divin, de la raison naturelle, du contrat social ou du consensus populaire, toujours le droit se prévaut de sa rationalité. Comme si, pour assurer sa légitimité et sa vérité, le discours juridique devait s'ancrer en quelque absolu. Mais ce « bien-fondé » ne traduit-il pas plutôt une dérive fantasmatique, une invocation magique, un débordement de la logique par le mythe ? Telle est la question que pose ce livre qui, pour analyser l'intrication de la raison et du mythe dans le droit, étudie tour à tour la nature du raisonnement du juge, le statut de la logique juridique et la question du fondement de la validité de la loi. Sans doute la pensée juridique se montre-t-elle divisée sur chacune de ces questions essentielles : la logique du droit est-elle formelle ou argumentative, affaire de syllogisme ou de prudence ? La validité du droit est-elle positive ou méta-positive, affaire de pouvoir ou d'idéal ? L'ouvrage s'attache cependant à montrer que ces controverses n'entament jamais les dogmes de l'impérativité et de l'intelligibilité du droit et que se trouvent ainsi préservées l'obéissance et la croyance dont la loi se soutient. Cet « impensé », qui travaille tant la dogmatique juridique que la philosophie du droit, est progressivement éclairé à l'aide d'une pratique interdisciplinaire qui s'appuie sur les enseignements de l'epistemologie, de la théorie du texte et de la psychanalyse. Il apparaît en définitive que la force de la loi ne réside point tant dans sa rationalité, que dans la fascination qu'elle suscite, le transfert dont ses auteurs font l'objet et le rituel dont s'entoure sa mise en ouvre. Cristallisation théorique qui opère le blocage de la pensée, violence pratique qui ramène l'aléa du social-historique sous les catégories du texte juridique.

Droit, mythe et raison - Essai sur la dérive mytho-logique de la rationalité juridique

Nous n'avons jamais cessé de vivre dans la nostalgie de la langue adamique qui prévalait avant ce que nous prenons pour la « catastrophe » de Babel. De sorte que nous nous enfermons dans le dilemme : ou la langue unique, ou le repli sur nos idiolectes particuliers. Pour échapper à cette alternative ruineuse, François Ost décrit ce que pourrait être la troisième voie du multilinguisme et de la traduction. Un vigoureux paradigme s'en dégage qui, au-delà de la question des langues, s'impose chaque fois que, dans notre monde pluraliste, des savoirs et des valeurs s'affrontent, sans principe supérieur de composition. De l'antique récit biblique à la politique des langues de l'Union européenne, de la philosophie du langage à l'éthique du traducteur, de l'utopie des langues parfaites à la créativité de la traductionlittéraire, rien n'est laissé dans l'ombre. Une conviction s'impose alors : parce qu'elle opère déjà au sein de nos propres langues, et pas seulement à leurs frontières, la traduction - cette hospitalité langagière - est notre seule alternative à la barbarie. Juriste et philosophe, vice-recteur des Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, François Ost enseigne également à Genève. Membre de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, il a notamment publié Le Temps du droit et Raconter la loi.

Traduire - Défense et illustration du multilinguisme

L'État belge est arrivé aujourd'hui à un tournant sans doute décisif de son histoire. De cette crise, on parle beaucoup, au point qu'un inquiétant sentiment de lassitude s'est emparé d'un grand nombre de citoyens. Mais qui en parle en dehors de la classe politique et des groupes de pression ? Pourquoi les intellectuels et les artistes participent-ils si rarement au débat politique en Belgique ? Récemment, des intellectuels des deux côtés de la frontière linguistique ont souligné l'urgence d'une réflexion sérieuse et ouverte à tous les points de vue, sur la coexistence des identités culturelles qui se manifestent en Belgique et sur la question de l'identité belge. C'est pour répondre à cet appel que, dans une perspective universitaire et scientifique, la Faculté de droit des FUSL a organisé, le 24 novembre 1988, un colloque consacré aux rapports entre la crise de l'État belge et le thème controversé de la « belgitude ». Quatre grandes questions volontairement abruptes ont structuré les débats : y a-t-il un État belge (approche juridique) ? Y a-t-il une société civile belge ; (approche sociologique) ? Y a-t-il une Nation belge (approche historique) ? Y a-t-il une culture belge (approche littéraire et artistique) ? Les textes publiés ici traitent ces questions de manière beaucoup plus développée que lors du colloque.

Belgitude et crise de l’Etat belge

Et si, au commencement, et peut-être à la fin, étaient le crime, le mensonge, l'imposture ? Sade passe vingt-huit ans de sa vie à l'ombre de la loi. Il n'aura de cesse, en des milliers de pages d'une écriture sans merci, d'en démontrer l'absurdité et l'injustice. Mais n'est-il pas lui-même l'esclave d'une autre loi, bien plus cruelle que celle de la cité ? Plus qu'une apologie du crime, toute son ouvre n'est-elle pas une certaine manière de restaurer ce qu'elle nie par ailleurs ? Et que vise, au fond, cette contestation radicale de l'ordre social, qui défie les régimes politiques, sape les lois de la cité, corrompt les lois de la nature, détourne celles de la logique et subvertit celles de l'écriture ? Une enquête fascinante sur l'existence tumultueuse et l'écriture sulfureuse du divin marquis ; la première étude globale sur le rapport de Sade au mal, à la loi, à la perversion avec, en guise de conclusion, un dialogue imaginaire entre Sade et Portalis, l'auteur du Code civil. Juriste, philosophe, vice-recteur des facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, François Ost enseigne également à Genève et Louvain-la-Neuve. Membre de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, il a notamment publié Le Temps du droit et Raconter la loi.

Sade et la loi

Le 8 thermidor de l'an II de la République (27 juillet 1794), la veille de la chute de Robespierre, Sade - l'auteur à scandale - et Portalis - le futur auteur principal du Code civil français et l'artisan du Concordat qui allait réconcilier la France avec l'Eglise - sont tous deux prisonniers dans une "maison de santé" parmi les fous. Il n'est pas interdit de penser, bien que le fait ne soit pas avéré, qu'il s'agissait du même établissement. Qu'ont bien pu se dire ces deux personnages emblématiques, respectivement figure du désordre et de l'ordre? Une interminable conversation (non dénuée de suspense, la vie sauve ayant été promise à l'un d'entre eux, à leur choix) les opposera au cours de cette nuit la plus longue. Et que vient faire ici la sulfureuse Mademoiselle Lange?

La nuit la plus longue - Sade et Portalis au pied de l'échafaud

Les signes de pathologie législative se multiplient aujourd'hui au point que l'élaboration de la loi peut paraître relever d'une mission impossible. Les parlementaires s'en avisent eux-mêmes, qui multiplient les initiatives en vue de rationaliser le processus législatif. Parmi les remèdes évoqués, deux d'entre eux retiennent l'attention : la création d'un ou de plusieurs corps de légistes, et l'évaluation des lois. Le propos de cet ouvrage, qui rassemble les contributions présentées lors d'un colloque organisé par le CEDRE à la Maison des Parlementaires à Bruxelles le 22 octobre 1998, est de discuter de la pertinence de ces deux suggestions. Au bénéfice d'un dialogue approfondi entre universitaires et acteurs intervenant à chacun des stades de l'élaboration des lois, ce sont plusieurs suggestions qui se dégagent en vue d'améliorer qualité et performances des textes en projet. L'ouvrage attire cependant aussi l'attention sur le fait qu'aussi parfaites que soient les lois, le législateur n'occupe plus aujourd'hui la position centrale qui était la sienne dans l'État libéral classique. C'est que le droit s'écrit désormais en réseau et que la réglementation, contraignante et hiérarchique, le cède maintenant à la régulation, souple et interactive.

Élaborer la loi aujourd'hui, mission impossible ?

La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d'urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence. Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s'affranchissant d'un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c'est de l'argent, dit l'adage populaire. Partant, au contraire, de l'idée que le temps c'est du sens et qu'il s'institue plus qu'il ne se gagne, ce livre pose les conditions d'un temps public, véritable enjeu de démocratie. Juriste et philosophe, spécialiste des droits de l'homme et du droit de l'environnement, François Ost enseigne à Bruxelles (facultés universitaires Saint-Louis). Il dirige l'Académie européenne de théorie du droit et préside la Fondation pour les générations futures.

Temps du droit (Le)

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l'ensemble de l'ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l'impossibilité, d'identifier une source « méta », des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l'internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l'ouvrage, elles-mêmes précédées d'un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.

Si le droit m'était conté

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