L'accélération du temps juridique

La fonction de juger n'est-elle pas l'objet de mutations qui affectent son rôle traditionnel et ses méthodes ? Ses prérogatives ne voient-elles pas leurs frontières se resserrer face à la concurrence de nouveaux organes de règlement des conflits et de contrôle social ? Telles sont les questions les plus aiguës auxquelles les textes publiés dans ce volume apportent des éléments de réponse puisés dans les domaines du droit constitutionnel, du droit économique, du droit civil, du droit pénal, du droit international public, du droit des ordres professionnels et du droit de l'arbitrage. Cet examen de l'évolution de la fonction de juger porte également sur des ordres juridiques étrangers (France, Etats-Unis d'Amérique, Chine et Sénégal). Au-delà d'une démarche spécifiquement juridique, les études ici rassemblées mettent aussi en oeuvre les méthodes de diverses sciences humaines (philosophie, histoire, économie, sociologie, science politique, psychiatrie et anthropologie) pour soumettre la justice à une analyse critique et interdisciplinaire.

Fonction de juger et pouvoir judiciaire - Transformations et déplacemnets

Si les normes juridiques ont apparemmment l'ambition de régir la vie collective des membres d'une communauté sociale déterminée, l'on peut s'interroger sur la légitimité de cette ambition et, par là-même, sur les raisons susceptibles de justifier l'autorité que revendiquent les règles de droit. L'enjeu des réflexions proposées dans ce livre est de dégager des raisons d'ordre éthique et politique permettant de justifier l'autorité du droit dans la société démocratique. Dans la mesure où les normes juridiques ont pour vocation de s'appliquer à l'ensemble de leurs destinaires et où elles impliquent dès lors une dimension d'universalisation, il importe de mesurer la validité des analyses par lesquelles les théories de l'éthique tentent de justifier le caractère universalisable des normes pratiques. Menée dans la première partie de l'ouvrage, la critique de ces analyses révèle un ensemble de difficultés qui apparaissent comme les indices du contexte d'incertitude qui caractérise les prétentions de légitimité dans la société moderne. L'institution de la démocratie peut être interprétée comme une réponse à cette situation. La recherche des justifications de la légitimité du droit doit dès lors s'orienter vers les convictions éthiques qui sont à la base de la démocratie et qui s'expriment dans les impératifs conjoints d'égalité et d'autonomie collective. Cette recherche forme l'objet de la seconde partie du livre. Après avoir évoqué les principes fondateurs de la démocratie et les interprétations divergentes qu'ils ont suscitées, l'auteur envisage les problèmes que posent la formation de la volonté collective dans la société démocratique, l'intégration de la communauté politique et, enfin, les justifications du caractère obligatoire des règles de droit. À la faveur d'une réflexion théorique sur les conditions de légitimité du droit, l'ouvrage aborde un ensemble de questions actuelles qui constituent autant de défis pour la philosophie politique et qui concernent, entre autres, les finalités de la démocratie, les relations que celle-ci entretient avec le libéralisme, la portée des droits fondamentaux, la rationalité des procédures de décision collective, la protection des minorités et le sens de la citoyenneté dans les sociétés pluriculturelles.

Droit et démocratie - Réflexions sur la légitimité du droit dans la société démocratique

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources "nouvelles" dont on rend généralement compte sous le label "soft law". L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révéleront les "bougés" de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sûr les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux. L'article 38 du Statut de la Cour internationale de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4. Ce deuxième volume a pour objet les normes internes inconstitutionnelles. Il poursuit l'enquête entreprise dans le volume 1 en étudiant les actes, de nature hard ou soft, qui relèvent de la fonction normative, mais cette fois aux niveaux législatif et réglementaire. Ce deuxième volume rassemble en outre les contributions consacrées aux fonctions administrative, juridictionnelle et contractuelle. Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l'analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l'équité, la pratique ou les codes de conduite, sans oublier le droit comparé et le dialogue des jurisprudences. On notera que l'étude des actes de soft law est par ailleurs déclinée-à chaque niveau de la pyramide normative dans les volumes 1 et 2 et fait l'objet d'analyses approfondies dans le cadre du volume 4. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l'ensemble de l'ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l'impossibilité, d'identifier une source " méta ", des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l'internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l'ouvrage, elles-mêmes précédées d'un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.

Les sources du droit revisitées - Pack en 4 volumes :  Volume 1, Normes internationales et constitutionnelles ; Volume 2, Normes internes infraconstitutionnelles ; Volume 3, normativités concurrentes ; Volume 4, Théorie des sources du droit

Philippe Gérard, docteur en médecine et psychanalyste, pratiquant la « psychanalyse intensive », nous livre ici son expérience des sciences freudiennes. A travers les consultations qu'il a données, les avis de ses confrères, et ses savoirs théoriques, il nous présente sans fard le travail du praticien, mais aussi celui du patient - l' « analysant » - qui doit trouver ses réponses par lui-même. Si la vision du travail psychanalytique qui nous est présentée est très personnelle, elle n'en est pas moins mûrement réfléchie. Au fil des trente-cinq années d'expérience de l'auteur, elle a évolué, et c'est cette maturation qui est ici mise en exergue.

Mais... Vous dormez Docteur !

Cadre de vie de l'espèce humaine dont la protection doit être assurée, ensemble de ressources matérielles susceptibles d'appropriation mais aussi modèle rationnel de légitimation ou essence de l'homme, telles sont, entre autres, les diverses signification que l'idée de nature peut revêtir en droit. Conjuguant des recherches partant sur plusieurs branches du droit positif (droit de l'environnement, droit pénal, droits intellectuels,...) avec une réflexion qui procède de la philosophie et des sciences humaines, les travaux du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques sur le thème Images et usages de la nature en droit permettent de discerner non seulement les sens et les fonctions de l'idée de nature en droit, mais aussi les enjeux pratiques de la relation de l'homme à la nature.

Images et usages de la nature en droit

De tous côtés s'observent des phénomènes d'accélération du temps juridique : en attestent, notamment, le rythme accéléré d'adoption, de transformation et d'abrogation des lois, le succès de la justice des référés, le déclassement rapide des solutions et des doctrines. Philosophes et sociologues le confirment : l'urgence, jadis temporalité d'exception, s'impose aujourd'hui comme temps normal. Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques a entendu prendre la mesure de cette évolution et la soumettre à interrogation critique. Les interrogations abondent en effet. Car, si l'accélération suppose une vitesse accrue, que faut-il penser d'un droit précipité et improvisé ? Si elle s'entend comme immédiateté, que penser d'un droit dépourvu ou incapable de médiation ? Et si elle doit être comprise comme aléa, que penser d'un droit incapable d'assurer la sécurité juridique ? Il est vrai cependant que retards excessifs (« délais déraisonnables »), blocages et atermoiements caractérisent aussi la vie juridique contemporaine ; ne faut-il pas penser dès lors que c'est à un phénomène plus vaste qu'on assiste : la perte de maîtrise du temps par le droit, comme s'il parvenait malaisément à trouver le juste équilibre entre stabilité et changement ? Par ailleurs, s'il est vrai que l'accélération pourrait signifier la réalisation résolue, à un rythme de plus en plus soutenu, d'un objectif clair et mobilisateur, il est cependant plus réaliste de penser que, dans le droit contemporain, elle traduit plutôt une valorisation du changement pour lui-même, signe de la montée des incertitudes dans des sociétés entièrement indexées à l'instant présent. Se fait alors entendre cette question de philosophie du droit : si le propre du droit est d'instituer la société - nouer le lien social en l'inscrivant dans une perspective temporelle - ne doit-on pas considérer qu'un minimum de durée (stabilité, médiation, certitude) lui est nécessaire ? Et quand cette durée fait défaut, à quel type de régulation est-on alors confronté ?

L´accélération du temps juridique

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux. L'article 38 du Statut de la Cour international de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.

L'objet du présent ouvrage est de faire connaître des productions significatives de formateurs qui ont contribué à influencer les pratiques d'éducation physique au secondaire durant les vingt dernières années. La plupart des textes ont une valeur et une dimension historiques réelles dans la mesure où, au moment de leur conception, ils représentaient une innovation pédagogique importante, soit par les pistes d'actions proposées, soit par la méthodologie mise en œuvre. Ce volume entend rassembler l'essentiel des pratiques représentatives d'une éducation physique ouverte, diversifiée et centrée sur le développement des conduites motrices. Il est complété par les résultats d'une enquête sur la formation continue réalisée auprès des participants.
Les enseignants et futurs enseignants en éducation physique ainsi que leurs formateurs trouveront dans cet ouvrage une mine de tâches stimulantes susceptibles d'inspirer et de stimuler leurs pratiques.
Depuis 20 ans, le Centre Universitaire pour la Formation Continue en Education Physique (CUFOCEP) organise un stage annuel rassemblant plus de mille participant(e)s à Louvain-la-Neuve (Belgique). Son dispositif est résolument axé sur l'expérimentation de contenus diversifiés conçus pour être enseignés au secondaire dans le cadre d'une pédagogie des motivations plaçant l'élève au centre du processus d'enseignement-apprentissage.

L'accélération du temps juridique

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