Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément - Enseignement, hôpital, médecine

L'histoire des institutions étatiques en France est une histoire complexe. 
Le rejet de la royauté qui s'est cristallisé dans la première moitié du XIXe siècle a ainsi donné naissance à une mystique républicaine qu'on rencontre rarement ailleurs avec une telle vigueur.
La démarche de type généalogique qu'adopte cet ouvrage, permet de mettre en avant l'évolution des différents modèles politiques en la replaçant dans son époque et son contexte.

Histoire juridique de la construction de l'état (2e édition)

L'expertise médicale et l'indemnisation des préjudices corporels - VIIIe colloque d'Aix-en-Provence

Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des établissements français en Polynésie - Tome 1, Les sources françaises (1842-1958)

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.

Introduction historique du droit de la famille

Histoire du droit de la sante

Droit de l'exercice medical en clientele privee

Petit dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique

Droit de l'exercice médical en clientèle privée

Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des établissements français en Polynésie - Tome 2, Les codes locaux et textes assimilés (1819-1881)

Le risque épidémique, droit, histoire, médecine et pharmacie

L'objet de ce livre est d'offrir un aperçu d'ensemble des métamorphoses du droit français pour comprendre le sens de l'évolution générale et ouvrir des pistes prospectives. La thèse qu'il sous-tend est que le droit français est une notion non pas juridique mais politique. Fruit d'une gestation longue et incertaine, à l'instar du royaume capétien et de la Nation française, qui en est sorti, ses débuts ont été modestes. Puis il a fini par acquérir une remarquable cohérence au confluent des XVIIIe et XIXe siècles et se hisser à un très haut niveau, sans doute le plus élevé jamais atteint depuis le droit romain, grâce à des régimes autoritaires qui ont su s'entourer de juristes de qualité ayant eu pour eux le temps et les moyens. En d'autres termes, ce droit est né d'une idée avant de devenir, heureusement servi par les circonstances, un modèle de première importance. Mais ce système juridique aujourd'hui se délite. Cette décadence est-elle vraiment irrémédiable où est-ce une crise grave qui pourra être surmontée demain ? Ce sont des questions auxquelles il est impossible de répondre avec une absolue certitude. Mais il ne fait aucun doute que sans une modification du cadre d'ensemble, caractérisé par une pénétration croissante des règles communautaires et européennes dans l'ordre juridique interne, ainsi que par un assujettissement grandissant à une mondialisation incitant à l'alignement sur les solutions juridiques les plus libérales, le droit en France aura perdu ses traits distinctifs essentiels, comme le droit de la Louisiane s'est en grande partie dissous dans le droit des Etats-Unis. On verra émerger sur ses décombres un jus commune qui restera sujet à des variations locales secondaires. Il n'y aura rien là de bien dramatique, d'autant qu'à l'échelle universelle le pluralisme juridique sera vraisemblablement appelé à subsister. Il restera un droit en France, mais le droit français aura vécu.

La fabrique du droit français - Naissance, précellence et décadence d'un système juridique - Occasion

Les Français ont fait en 1789 le plus grand effort, auquel se soit jamais livré aucun autre peuple jusque-là, pour tout refaire à neuf, couper en deux leur destinée et séparer par un abîme ce qu'ils avaient été auparavant de ce qu'ils voulaient être désormais. Ils y ont pourtant beaucoup moins réussi qu'on ne le croit ; bien que la monarchie traditionnelle et la république démocratique reposent sur des principes théoriques profondément divergents, les mœurs, les traditions et les pesanteurs inhérentes à toute société ont fait réapparaître dans notre droit diverses résurgences des anciennes institutions, " comme certains fleuves s'enfoncent dans la terre pour reparaître un peu plus loin, faisant voir les mêmes eaux à de nouveaux rivages " (Tocqueville).
On pourrait appliquer en effet à notre droit l'image de ce chêne antique qu'évoque Montesquieu dans " L'Esprit des Lois " : " l'œil en voit de loin les feuillages : il approche, il en voit la tige ; mais il n'en aperçoit point les racines : il faut percer la terre pour les trouver ". Car c'est là l'objet de ce livre, exhumer les racines de nos institutions publiques.
Assurément, leur étude n'est pas vaine, puisqu'en dépit du temps écoulé et de changements pourtant substantiels, elle débouche sur la constatation d'une certaine identité entre notre système contemporain et celui qui a été formellement abrogé, entre notre France d'aujourd'hui et celle qui n'est plus.

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