Droit du travail

Droit des obligations ; responsabilite civile, delit et quasi-delit (3e edition)

Le régime de l'obligation proprement dit, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation, plus limpide et plus délié.
 Dans cette quatrième édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. les développements sont suivis des " grands arrêts " rendus en la matière et des décisions les plus récentes.

Droit des obligations ; régime général

Droit des obligations regime general

Ce livre est avant tout une gageure : présenter en un nombre relativement restreint de pages l'ensemble du droit du travail, tant les relations individuelles que tes relations collectives, en un seul volume de moins de 250 pages. L'actualité n'est pas sacrifiée : le présent ouvrage comprend les dispositions législatives et réglementaires les plus récentes en matière de droit du travail, notamment la recodification opérée du fait de l'entrée en vigueur du nouveau Code du travail. Il intègre également l'Accord national du 11 janvier 2008 et sa mise en œuvre par la loi. Il contient en outre de nombreuses références de jurisprudence, car le caractère normatif de la jurisprudence de la Chambre sociale est évident. Les grands arrêts cités, soit dans les développements, soit en annexe de ceux-ci, montrent que la jurisprudence est en la matière une source de droit. Le passage de l'ancien au nouveau Code du travail a été l'occasion d'une nouvelle édition de cet ouvrage : il ne s'agit pas seulement d'une mise à jour de la précédente édition, mais d'une refonte du plan et d'une réécriture de la quasi-totalité des développements. Ce travail n'aurait pu être accompli sans la collaboration de M. Julien Icard, agrégé d'économie-gestion et ancien élève de l'École normale supérieure. Le droit du travail ne peut plus ignorer l'économie : la conjugaison des deux matières semble indispensable. L'économie est à la base de certaines définitions (licenciement pour motif économique, unité économique et sociale..., pour les plus évidentes) et certaines pratiques du droit du travail peuvent être expliquées par l'économie et la gestion de l'entreprise. Cette nouvelle édition intègre ces données afin d'offrir un nouvel éclairage au droit du travail.

Droit du travail - Relations individuelles et collectives

Le régime général des obligations est une matière fondamentale du 1er cycle.  Dans cette 7e édition enrichie, les auteurs s'attachent à présenter de manière limpide, une matière pourtant complexe. Une relative simplification des développements et un recours aux schémas mettent en lumière les points importants.  A la fin de chaque thème, une décision de jurisprudence de principe, un ou plusieurs arrêts récents ou un encadré explicatif spécifique, complètent judicieusement les développements.  Le droit des obligations est le parfait complément du cours de droit civil, mais également d'autres branches du droit privé : droit commercial, judiciaire ou pénal.

Droit des obligations - Régime général

La peine et le droit

Pour réussir des études juridiques, il ne suffit pas d'apprendre un cours, il faut surtout acquérir ta méthode des exercices proposés lors des galops d'essai et examens.
Cet ouvrage permet à tous les étudiants de L1 à mi d'acquérir les moyens de réaliser tes exercices pratiques qui leur sont proposés : cas pratique, commentaire d'arrêt, commentaire de texte et dissertation. C'est d'abord une méthode : chacun de ces exercices est clairement analysé afin que l'étudiant puisse comprendre puis acquérir la méthode. C'est une méthode par l'exemple : de nombreux exercices sont corrigés pour chacune des années.
Ce qui permet à l'étudiant de voir concrètement comment se réalise, par exemple, un commentaire d'arrêt ou un cas pratique. Il faut encore connaître les outils, et ce livre comprend une partie sur la documentation papier, sur les ouvrages de droit et les codes. Il faut enfin savoir les utiliser efficacement. Cette cinquième édition comprend une partie nouvelle sur la recherche informatique et notamment une méthode de recherche sur la base Légifrance.
Elle doit beaucoup aux travaux de M. Cyrille Charbonneau, auteur d'une thèse sur La contribution de la Cour de cassation à l'élaboration de la norme. Grâce à sa participation, l'étudiant comprend mieux comment une décision est construite, analysée et référencée... afin d'en tirer le meilleur parti pour un commentaire.

Méthodologie du droit (5e édition)

Ce livre est parti d'un constat simple : de nombreux chefs d'entreprise sont condamnés pénalement à raison de leur ignorance de la loi pénale, et il manquait un livre simple et pédagogique leur permettant d'éviter au maximum ces condamnations. Tel est l'objectif premier de cet ouvrage. Il ne s'agit pas d'un nouveau traité de droit pénal des affaires, mais d'un exposé le plus accessible et le plus pédagogique possible du droit pénal appliqué à l'entreprise et à ses dirigeants. La langue utilisée est simple, accessible aux non-experts du droit. Il ne s'agit pas non plus d'un livre de " trucs " ou de " recettes " - le droit est si complexe qu'il ne peut se réduire à des recettes de cuisine ou à des trucs de grand-mère. Il ne s'agit pas enfin d'un guide de la fraude, ce que la profession exercée par l'auteur lui interdirait formellement. Cet ouvrage est un descriptif des principaux risques attendant le chef d'entreprise et des moyens de prévention de ces risques. C'est un peu comme en matière de sécurité des travailleurs : en étant informé du danger pénal et en prenant les mesures préalables nécessaires, le chef d'entreprise peut éviter bien des déboires judiciaires. Il est certain que, face à l'inflation des lois, l'adage républicain selon lequel " Nul n'est censé ignorer la loi " relève davantage de la fiction que de la réalité. Cela est vrai pour tout citoyen et encore plus pour le chef d'entreprise. Si ce vade-mecum, cet opuscule que l'on porte avec soi pour éviter les infractions pénales, parvient à ce but, il aura parfaitement rempli sa mission.

La prévention du risque pénal par le chef d'entreprise

A jour de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, de la loi de modernisation de la justice du xxie siècle ainsi que de la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016, cette troisième édition du Petit lexique juridique compte plus de 1 300 mots et expressions, soigneusement sélectionnés parmi les plus importants de la science juridique. Elle est complétée, en fin d'ouvrage, par quelques adages latins incontournables. Ce petit lexique limite les définitions à l'essentiel afin d'en faciliter la mémorisation tout en les accompagnant d'explications supplémentaires pour les lecteurs qui souhaitent des approfondissements. Par ailleurs, il restitue les définitions légales et jurisprudentielles afin de les confronter aux définitions doctrinales. A la fois concis, clair et précis, ce lexique permettra à l'étudiant de bien commencer ses études et au profane de s'initier, sans difficulté, à la science juridique.

Petit lexique juridique - Mots et expressions

À jour de l’ordonnance n° 2016-131 portant réforme du droit des  contrats, du régime général et de la preuve des obligations, cette  deuxième édition du Petit lexique juridique compte plus de 1 000 mots et  expressions, soigneusement sélectionnés parmi les plus importants de la  science juridique.
Elle est complétée, en fin d’ouvrage, par quelques adages latins incontournables.
Le  Petit lexique limite les définitions à l’essentiel afin d’en faciliter  la mémorisation tout en les accompagnant d’explications supplémentaires  pour les lecteurs qui souhaitent des approfondissements. Par ailleurs,  il restitue les définitions légales et jurisprudentielles afin de les  confronter aux définitions doctrinales.
À la fois concis, clair  et précis, ce lexique permettra à l’étudiant de bien commencer ses  études et au profane de s’initier, sans difficulté, à la science  juridique.

Petit lexique juridique

Cet ouvrage est l'un trois des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : Régime général, Contrat et quasi-contrat, Responsabilité civile - Délit et quasi-délit. Cette dixième édition tient compte des dernières modifications textuelles et jurisprudentielles et les intègre dans cet ouvrage dont la vocation reste d'exposer le droit positif. Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités.

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Troisième Objectif Droit en droit des obligations -après le régime général et les contrats - cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Sont traitées : - la responsabilité du fait personnel (la faute, le dommage, le lien de causalité) ; - la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des pères et mères, des membres de l'enseignement ; des commettants) ; - la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ; - l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).

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