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Le bail commercial
Publié par Dalloz, le 08 décembre 2001
2806 pages
L'objectif du Mégacode de commerce est à la fois simple et ambitieux : mettre à la disposition des juristes, au-delà du " petit " code qu'il reprend à l'identique, le résultat d'un travail sur la doctrine analogue à celui effectué, depuis de nombreuses éditions, sur la législation et la jurisprudence. Pour offrir, au terme d'un dépouillement méthodique des ouvrages et périodiques, dans une zone de synthèse spécifique, une sélection des interprétations doctrinales directement utiles. Parce qu'elle intègre les nouvelles codifications du Code de commerce et du Code monétaire et financier, l'une et l'autre à jour de la loi du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques, dite loi NRE, l'édition 2002 du Mégacode de commerce revêt un intérêt particulier. Elle présente pour la première fois un commentaire de pans importants de cette nouvelle législation complexe et profuse, pour en éclairer le sens et la portée.
Le bail commercial
La faillite et les entreprises en difficulté
Les transmissions d'entreprises
Effets de commerce, chèques et instruments de paiement
L'EURL - Droit, pratique et perspectives
La direction des sociétés anonymes en Europe - Vers des pratiques harmonisées de gouvernance ?
Chèques et effets de commerce
La société à responsabilité limitée
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