Jean-baptiste seube est professeur à l'université de la réunion et doyen de la faculté de droit et d'économie.

Droit des sûretés (4e édition)

Droit des biens - Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, a pour ambition d'exposer simplement aux étudiants des premières années de droit, toutes les notions fondamentales du droit des biens.

Droit des biens

Fidèle aux précédentes éditions, l'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont annexés ; des exercices d'appoint sont proposés.  Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés. Ils ont tenu compte de certains apports attendus de la réforme du droit des contrats et des obligations.  Destiné en priorité aux étudiants de L2 droit, l'ouvrage peut également servir à ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme.

Travaux dirigés de droit des obligations

Notion confuse, tentaculaire, polymorphe, l'indivisibilité jouit d'une solide réputation d'inextricabilité : de l'indivisibilité du patrimoine à l'indivisibilité des centres d'un défunt, de l'indivisibilité des actions d'une société à l'indivisibilité de la République, la notion est à la disposition permanente du juriste. C'est pourtant dans le domaine des actes juridiques que l'indivisibilité a connu ses plus grandes conquêtes : la complexité croissante du droit des obligations, l'admission des groupes de contrats, la reconnaissance des annulations et des résolutions partielles permettent à la notion de s'illustrer en diverses occasions. Ce développement ne va pas sans susciter de nombreux problèmes : l'indivisibilité est-elle réellement une notion originale ? est-il possible de la distinguer de notions voisines, telles la cause ou la condition ? est-il possible de découvrir, sous la diversité de ses applications, un dénominateur commun ? est-il possible d'en cerner les effets et d'en construire un régime ? Autant de questions auxquelles l'auteur répond avec un constant souci de clarté et de synthèse. Il démontre l'originalité de la notion d'indivisibilité, tant entre actes juridiques qu'au sein de l'acte juridique. Par l'enrichissement qu'il apporte à la théorie générale des obligations, cet ouvrage intéressera étudiants, enseignants et chercheurs. Mais les multiples exemples concrets évoqués par l'auteur dans des matières aussi touffues que le droit du travail, de la consommation, des sociétés, ou encore des procédures collectives, le rendent également indispensable aux praticiens.

L'indivisibilité et les actes juridiques

La sûreté confère au créancier une chance supplémentaire d'être payé. A une époque où l'insolvabilité des débiteurs hante le créancier, la sûreté est un auxiliaire indispensable du crédit. Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés a été profondément modifié par l'ordonnance du 23 mars 2006, par la loi du 4 août 2008 et l'ordonnance du 18 décembre 2008 réformant les procédures collectives, et par l'ordonnance du 30 janvier 2009 et la loi du 12 mai 2009 réformant la fiducie. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles. II satisfera également ceux qui doivent se familiariser avec les sûretés.

Droit des sûretés

"Concis, précis et complet, cet ouvrage va à l'essentiel. Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à un appareil de notes très complet indiquant les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur les sources des obligations (définition et classification, formation du contrat, conclusion et effets du contrat, responsabilité civile, quasi-contrats) et les règles communes à toutes les obligations (modalités, transmission, exécution et extinction des obligations). "

Droit des obligations

Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens. Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens.

Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles.

Droit des sûretés (4e édition)

Résumé

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