Jean-baptiste seube est professeur à l'université de la réunion et doyen de la faculté de droit et d'économie.

Droit des sûretés (4e édition)

Droit des biens - Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, a pour ambition d'exposer simplement aux étudiants des premières années de droit, toutes les notions fondamentales du droit des biens.

Droit des biens

Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens. Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens. Faisant de fréquentes références à l'Avant-Projet de réforme du droit des biens mené sous l'égide de l'Association Capitant, il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la loi du 8 août 2016 sur la biodiversité. Il est particulièrement destiné, en raison de sa clarté et de sa limpidité, aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit des biens.

Le présent ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvent l'ensemble de la matière (sources des obligations, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie spécifique, qui complète une bibliographie générale figurant en début d'ouvrage, est conseillée ; des documents sont annexés ; ainsi que des fiches " techniques " sont proposées ; des " domaines voisins " à la question traitée sont signalés ; des points de repère permettront à l'étudiant de situer chaque thème en regard de son cours.
Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation résolument pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés.
Destiné en priorité aux étudiants de DEUG, l'ouvrage peut aussi servir à ceux qui présentent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme. Ainsi en est-il pour les candidats à l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats. Mais quel qu'il soit, le lecteur doit s'imposer une certaine discipline. Il ne doit pas, à l'issue de la lecture du sujet, se précipiter sur les éléments du corrigé. Seul un travail personnel permettra vraiment de tirer profit de l'ouvrage.

Travaux dirigés de droit des obligations.

Fidèle aux précédentes éditions, l'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont annexés ; des exercices d'appoint (fiches techniques, point de repère...) sont proposés. Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés. Destiné en priorité aux étudiants de L2 droit, l'ouvrage peut également servir à ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme.

Travaux dirigés de droit des obligations

La sûreté confère au créancier une chance supplémentaire d'être payé. A une époque où l'insolvabilité des débiteurs hante le créancier, la sûreté est un auxiliaire indispensable du crédit. Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés a été profondément modifié par l'ordonnance du 23 mars 2006, par la loi du 4 août 2008 et l'ordonnance du 18 décembre 2008 réformant les procédures collectives, et par l'ordonnance du 30 janvier 2009 et la loi du 12 mai 2009 réformant la fiducie. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles. II satisfera également ceux qui doivent se familiariser avec les sûretés.

Droit des sûretés

Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Il présente les contrats nommés du Code civil : soit les contrats sur les choses, les contrats sur les services, les contrats aléatoires et les contrats sur les litiges.

Droit civil, contrats spéciaux

Notion confuse, tentaculaire, polymorphe, l'indivisibilité jouit d'une solide réputation d'inextricabilité : de l'indivisibilité du patrimoine à l'indivisibilité des centres d'un défunt, de l'indivisibilité des actions d'une société à l'indivisibilité de la République, la notion est à la disposition permanente du juriste. C'est pourtant dans le domaine des actes juridiques que l'indivisibilité a connu ses plus grandes conquêtes : la complexité croissante du droit des obligations, l'admission des groupes de contrats, la reconnaissance des annulations et des résolutions partielles permettent à la notion de s'illustrer en diverses occasions. Ce développement ne va pas sans susciter de nombreux problèmes : l'indivisibilité est-elle réellement une notion originale ? est-il possible de la distinguer de notions voisines, telles la cause ou la condition ? est-il possible de découvrir, sous la diversité de ses applications, un dénominateur commun ? est-il possible d'en cerner les effets et d'en construire un régime ? Autant de questions auxquelles l'auteur répond avec un constant souci de clarté et de synthèse. Il démontre l'originalité de la notion d'indivisibilité, tant entre actes juridiques qu'au sein de l'acte juridique. Par l'enrichissement qu'il apporte à la théorie générale des obligations, cet ouvrage intéressera étudiants, enseignants et chercheurs. Mais les multiples exemples concrets évoqués par l'auteur dans des matières aussi touffues que le droit du travail, de la consommation, des sociétés, ou encore des procédures collectives, le rendent également indispensable aux praticiens.

Droit des sûretés (4e édition)

Résumé

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