Code général des collectivités territoriales 2011

Code general des collectivites territoriales 2001

Jacques Moreau (1927-2004), auteur d'un brillant essai sur Les socialistes français et le mythe révolutionnaire (Pluriel, 2003), explore dans le présent ouvrage, avec une grande clarté, les courants et les idées réformistes dans le socialisme français. " Contrairement à ce que croient certains, l'essentiel de l'œuvre accomplie par les socialistes depuis cent ans et qui a profondément transformé la société française a été de nature réformiste. Sans doute, [...] le vieux credo " révolutionnaire " a-t-il été un facteur essentiel de la pérennité du Parti socialiste car constitutif de son identité militante. [...] Mais ne tenir compte que de cette eschatologie révolutionnaire officielle, c'est oublier que même minoritaire dans les congrès, l'espérance réformiste est aussi ancienne que le socialisme français et qu'elle est à l'origine de ses meilleures réussites. En retrouver les origines et en décrire les étapes n'est pas trahir le socialisme, c'est lui rendre son esprit. " La contribution qu'apporte ce nouvel essai de Jacques Moreau peut nourrir bien des réflexions actuelles. Il permet de donner un sens précis aux mots et aux notions en débat dans la gauche. Cet effort de rigueur intellectuelle est particulièrement précieux. Diplômé de sciences économiques et de sciences politiques, ancien élève de l'ENA, Jacques Moreau a été un grand serviteur de l'Etat, mais également un militant socialiste et européen. Homme de réflexion, il poursuivit également une œuvre d'essayiste et d'historien. On lui doit notamment L'Economie sociale face à l'ultralibéralisme (1994

L'espérance réformiste - Histoire des courants et des idées réformistes dans le socialisme français

Droit public. Tome 1 : théorie générale de l'état et droit constitutionnel, droit administratif

Essai Sur Une Politique De L'Economie Sociale

Mis à jour et commenté par une équipe d'experts, ce code, 
paraissant désormais annuellement, est marqué à la fois par 
une actualité législative importante (loi Pélissard), et par la 
refonte de sa partie annexes. II est enrichi de nombreuses 
références de jurisprudence et bibliographiques, de réponses 
ministérielles relatives aux collectivités locales, d'extraits de 
codes et de circulaires. Parmi les nouveautés : la loi du 29 
février 2012 visant à assouplir les règles relatives à larefontede 
la carte intercommunale (loi Pélissard) ; le décret du 30 
décembre 2011 relatif aux règles de passation des baux 
emphytéotiques administratifs ; la loi du 28 décembre 2011 de 
finances pour 2012 ; la loi du 28 décembre 2011 de finances 
rectificative pour 2011 ; le décret du 23 décembre 2011 relatif 
aux durées d'amortissement des subventions d'équipement 
versées par les communes ; l'ordonnance du 1er décembre 
2011 relative à l'application à Mayotte des deuxième et 
cinquième parties du Code général des collectivités 
territoriales ; le décret du 14 octobre 2011 relatif aux 
chambres funéraires, aux véhicules de transport de corps et 
aux crématoriums ; la loi du 27 juillet 2011 relative aux 
collectivités territoriales de Guyane et de Martinique ; la loi 
organique du 27 juillet 2011 relative aux collectivités régies 
par l'article 73 de la Constitution ; la loi du 26 juillet 2011 
fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque 
département et de chaque région ; Le décret du 17 juin 2011 
relatif au rapport sur la situation en matière de développement 
durable dans les collectivités territoriales.

Code général des collectivités territoriales 2012

Administration régionale, départementale et municipale

Mis à jour et commenté par une équipe experts, ce code est marqué a la fois par actualité législative importante et par la refonte de sa partie annexes. Il est enrichi de nombreuses références de jurisprudence et bibliographiques, de réponses ministérielles relatives aux collectivité locales d extraits du Code général des impôts et de circulaires relatives au contrôle de légalité.

Code général des collectivités territoriales 2013

Jacques Moreau explore ici avec une grande clarté les courants et les idées réformistes dans le socialisme français. "Sans doute le vieux credo révolutionnaire a-t-il été un facteur essentiel de la pérennité du Parti socialiste car constitutif de son identité militante", mais l'espérance réformiste est aussi ancienne que le socialisme français et à l'origine de ses meilleurs réussites. En retrouver les origines, en décrire les étapes n'est pas trahir le socialisme.

Code général des collectivités territoriales 2011

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