Droit public. Tome 1 : théorie générale de l'état et droit constitutionnel, droit administratif

Droit de la santé publique

Essai Sur Une Politique De L'Economie Sociale

Code general des collectivites territoriales

La responsabilité administrative

Mis à jour et commenté par une équipe experts, ce code est marqué a la fois par actualité législative importante et par la refonte de sa partie annexes. Il est enrichi de nombreuses références de jurisprudence et bibliographiques, de réponses ministérielles relatives aux collectivité locales d extraits du Code général des impôts et de circulaires relatives au contrôle de légalité.

Code général des collectivités territoriales 2013

La " nouvelle décentralisation " a sensiblement modifié l'organisation des régions, des départements et des communes; elle a transformé les relations juridiques et financières entre ces collectivités et l'Etat. Le premier objet de ce Mémento est de dégager les lignes maîtresses de cette évolution devenue très complexe et peu lisible.
Mais la décentralisation est aussi " une nouvelle manière d'être de l'Etat ". L'administration territoriale de la République (loi du 6 février 1992), l'aménagement et le développement du territoire (loi du 4 février 1995) sont les manifestations récentes de cette mutation importante, qui complète et infléchit la décentralisation de 1982-1985.
Les lois du 7 mars 1998 et du 19 janvier 1999 modifient le mode d'élection du président du conseil régional et des conseillers régionaux. La refonte de l'intercommunalité et du cumul des mandats va être à l'ordre du jour des assemblées parlementaires en 1999. C'est dire que les réformes continuent...

Administration Regionale, Departementale Et Municipale. 12eme Edition

Photographe de métier, Jacques Moreau a vingt-septans lorsqu'il est mobilisé. Durant quatre ans, il vaphotographier la vie quotidienne des soldats dans ce conflit majeur que fut la guerre de 1914-1918. Encore méconnu aujourd'hui - seuls quelques-unsde ses clichés ont été publiés -, Jacques Moreau est pourtant l'auteur de plus de 2 000 plaques photographiques qui constituent une documentation exceptionnelle sur la Grande Guerre. Son sens du détail, son goût des instants insolites nous permettent de voir cette guerre sous un jour inédit. Son regard profondément humaniste et la grande qualité plastique de ses images font de cet ouvrage unévénement. Avec plus de 150 photographies, cet album réunit des témoignages de poilus et des extraits de textes de grands auteurs. Un hommage aux héros que furent ces simples soldats.

Droit public. Tome 1 : théorie générale de l'état et droit constitutionnel, droit administratif

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