Social 1999 - Droit du travail, sécurité sociale

Social - Droit du travail, Sécurité sociale

Avec le CD Mémento, simplifiez vos recherches. Vous pouvez faire des recherches de 3 manières différentes : Une recherche " guidée " via la table alphabétique ; Une recherche en texte intégral à partir de l'écran " Rechercher dans le texte " avec des mots que vous avez choisis ; Une recherche par source (loi, jurisprudence. code...), sur un écran spécialement conçu pour cette fonctionnalité. Les résultats apparaissent à l'endroit précis où ils se trouvent dans la documentation : vous repérez rapidement l'intimation exacte qui vous intéresse ; vous allez directement dans la partie voulue. Le CD Mémento, un outil adapté à votre mode de travail La version Nomade, c'est un cédérom autonome, il vous sait partout ! Vous rayez à portée de main en toutes circonstances. Son utilisation est très simple : vous glissez le cédérom dans votre ordinateur et... c'est tout ! Vous êtes prêt à travailler où que vous soyez. Une personnalisation de votre CD Mémento à 100 %. Une exploitation à grande échelle... Vous disposez d'outils pratiques de personnalisation de vos dossiers et documents (notes, commentaires...). Vous pouvez également exporter les informations sur votre disque dur dans un document de travail prêt à l'emploi (format texte). Vous définissez vos propres critères de recherche (proximité, synonymes...).

Social - CD ROM

Droit d'auteur et droits voisins - Juridique, fiscal, social

Comment mettre en place un PERCO ? Comment s'articule-t-il avec un PEE ? L'intéressement peut-il être calculé en fonction des résultats de filiales étrangères? Un employeur est-il obligé d'abonder les versements de ses salariés au plan d'épargne interentreprises ?... Avec la nouvelle édition d'Epargne salariale, vous avez des réponses claires et explicites à toutes vos questions. A jour au 15 mai 2004, ce dossier pratique fait un point complet sur tous les régimes prévus par la législation pour associer les salariés aux résultats de l'entreprise : 
participation aux résultats ; plans d'épargne salariale (notamment le PERCO) ; intéressement ; stock-options ; bons de souscription de parts de créateur d'entreprise. Toutes les questions sont traitées sous formes de fiches pratiques illustrées de nombreux exemples et enrichies d'extraits d'accords existants.
Pluridisciplinaire, l'ouvrage présente les règles juridiques mais aussi les implications fiscales et sociales.

Epargne salariale - Plans d'épargne, PERCO-PEI-PEE, Stock-options, Participation et intéressement

Conçu en collaboration avec des praticiens pour les praticiens, le Mémento Gestion immobilière expose l'ensemble des règles juridiques et fiscales permettant de constituer et de gérer efficacement un patrimoine immobilier : achat et vente, financement, investissement locatif, copropriété, rapports entre bailleurs et locataires, obligations des propriétaires ou occupants, plus-values immobilières, revenus fonciers, impôt sur la fortune immobilière (IFI), droits et obligations des agents immobiliers, etc. Le Mémento est à jour des décisions de jurisprudence les plus récentes et des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment des décrets pris en application de la loi Elan (dématérialisation progressive des assemblées générales de copropriété, encadrement des loyers, etc.). Par ailleurs, il présente l'ordonnance portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis qui entrera en vigueur le 1er juin 2020. Les professionnels du secteur (administrateurs de biens, syndics, agents immobiliers, constructeurs...) et leurs conseils (avocats et notaires, notamment) trouveront dans le Mémento toutes les réponses aux questions que soulèvent la vente et la gestion de l'immeuble.

Gestion immobilière

Cet ouvrage analyse les mécanismes et les avantages d'un des placements financiers préférés des Français. II a été spécialement conçu pour rechercher le contrat en cas de vie et / ou en cas de décès le mieux adapté à des objectifs épargne, retraite et transmission : Primes, risques et prestations, choix du contrat, parties au contrat, déroulement du contrat, fiscalité applicable... Pratique, il est rédigé avec des termes simples et explicites et intègre de nombreux exemples et remarques qui illustrent les points importants. II permet ainsi de s'initier ou de mémoriser des mécanismes a priori complexes : désignation du bénéficiaire, droits des héritiers du souscripteur, contrats en euros ou en unités de compte, rachat, avance... Entièrement réactualisée, cette 12e édition intègre les récents et nombreux changements législatifs.

L'aide-mémoire de l'assurance-vie

Vous devez vous séparer d'un de vos salariés. Une tâche difficile à laquelle vous êtes confronté aujourd'hui. Vous trouverez dans ce cahier toutes les règles applicables pour traiter au mieux cette situation ou rendre plus efficace le recourt à un expert. Licenciement pour motif personnel ou économique (procédures, préavis, indemnités...) cas particuliers de rupture (retraite, rupture anticipée d'un CDD, salarié devenu inapte à son emploi, représentant du personnel...) quelle que soit la situation dans laquelle vous vous trouvez, Rompre un contrat de travail vous guide dans vos démarches. Chaque sujet est abordé de façon simple et pratique, le plus souvent sous forme de questions-réponses. Véritable boîte à outil du chef d'entreprise, Rompre un contrat de travail vous propose des modèles et des calendriers pour les principales formalités, des conseils, étape par étape, sur la marche à suivre, des exemples pour mieux comprendre... et vous signale aussi les pièges à éviter !

Rompre un contrat de travail

Tout a été dit et écrit sur la loi Travail : elle apporte plus de souplesse et de visibilité aux entreprises tout en protégeant mieux les salariés dans un monde professionnel en pleine mutation, elle permet de sécuriser le risque contentieux et, bien sûr, elle bouleverse la hiérarchie des normes. Mais, concrètement, qu'allez-vous en retenir pour votre pratique professionnelle ? A quelles dates entrent en vigueur les différentes mesures prévues par la loi, en particulier les nouvelles règles de validité des accords collectifs ou celles concernant l'inaptitude physique des salariés ? Dans quelle mesure et sur quels points un accord d'entreprise peut-il être moins favorable que l'accord de branche ? Quand et comment recourir aux accords de préservation de l'emploi ? Dans quelles conditions les difficultés économiques permettent-elles d'envisager un licenciement ? Quelles obligations la mise en place du compte personnel d'activité génère-t-elle pour les employeurs ? A toutes ces questions, et à bien d'autres encore, le dossier pratique Loi Travail vous apporte des réponses claires, précises et concrètes. Il comporte de nombreux exemples et tableaux de synthèse qui vous permettront d'appréhender rapidement et sereinement la réforme.

Social 1999 - Droit du travail, sécurité sociale

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