Sociétés commerciales

Depuis le 1er janvier 20005, les amortissements sont calculés 
selon un nouveau régime dit par composants. Il s'applique à toutes les entreprises qu'elles soient ou non concernées par les IFRS. Avec cet ouvrage vous disposez de tous les éléments pour calculer vos amortissements en intégrant à chaque stade les nouveautés de ce régime très complexe.
Ouvrage le plus complet sur le sujet, il vous apporte :
les principes qui gouvernent la nouvelle réglementation ; une méthode pour : fixer la base amortissable des immobilisations compte tenu de la nouvelle définition du coût des actifs ; identifier les composants et les valoriser ; déterminer les durées d'amortissement fiscales et comptables ; fixer le régime des frais d'entretien et de réparation ; déterminer les plus-values de cession des biens décomposés. Adoptez la bonne stratégie d'optimisation ! Véritable guide pratique de la dépréciation des éléments d'actifs, cet ouvrage vous fournit, tous les outils pour réaliser la transition dans les meilleures conditions et en toute sécurité : toutes les solutions administratives issues de l'instruction du 30 décembre 2005 sont analysées et commentées ; de nombreux exemples, éclairés par les premières expériences d'application de la nouvelle réglementation, illustrent les avantages fiscaux que les entreprises peuvent en retirer ; la nouvelle obligation de réduire la base amortissable d'une valeur résiduelle est analysée; les conséquences à tirer des tests de dépréciation pratiqués sur les immobilisations sont détaillées. Avec Amortissements, nouveau régime... faites les bons choix et profitez d'une majoration des déductions fiscales !

Amortissements - Nouveau régime Comptabilisation par composants

Social - Code du travail - Code de la sécurité sociale - Droit européen et autres textes

Ce Dossier Thèmexpress répond à toutes les questions relatives à cette sanction patrimoniale du dirigeant connue sous le nom de responsabilité pour insuffisance d'actif ou de condamnation au comblement du passif. Quels sont les dirigeants vises ? Qui peut exercer l'action en comblement du passif social ? Quelles sont les conséquences d'une condamnation à combler le passif social ? Plus de 140 décisions de justice et les textes applicables sont reproduits.

Comblement du passif social - A jour au 1 mars 2015

La TVA dans les échanges internationaux - TVA intracommunautaire et relations avec les pays tiers

La loi du 26 mai 2004 modifie en profondeur les procédures de divorce et en crée de nouvelles. De ce bouleversement découlent de nombreuses conséquences patrimoniales, financières et fiscales. La prestation compensatoire et son traitement fiscal ont ainsi été largement revus. Il en va de même pour le sort des donations entre époux...
Tous ces changements suscitent des interrogations et laissent entrevoir de nouvelles possibilités : faut-il toujours un avocat pour divorcer ? peut-on obtenir le divorce au bout de 2 ans de séparation ? comment divorcer par consentement mutuel ?  faut-il liquider le régime matrimonial pendant la procédure de divorce ?.

Réforme du divorce - Loi du 26 mai 2004 : Procédures, conséquences patrimoniales et fiscales

Professions libérales

Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations. Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc. Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent. Au menu de l'édition 2019, nos lecteurs trouveront notamment le nouveau plan comptable des associations et des fondations, la refonte par le Conseil d'Etat des statuts types des associations et fondations reconnues d'utilité publique, la loi Avenir et sa réforme de la formation professionnelle, la loi de finances pour 2019... et bien évidemment les décisions de jurisprudence les plus récentes. Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !

Associations - Fondations, congrégations, fonds de dotation

Stock-options et attributions gratuites d'actions constituent, pour les dirigeants et salariés, des modes de rémunération différés. Destinés à gratifier, fidéliser ou encourager principalement les dirigeants, ils complètent les outils de rémunération traditionnels que sont les salaires, avantages en nature et autres primes. Mais avec l'importante actualité législative de ces dernières années, il n'est pas simple de connaître et maîtriser l'ensemble des règles applicables. Qui peut bénéficier d'options de souscription ou d'achat d'actions? Les bénéficiaires sont-ils les mêmes en cas d'attribution gratuite d'actions? Quelles sont les règles fiscales et sociales en cas de cession des actions? Quelles sont les conséquences de la donation d'actions souscrites ou achetées? Quelles sont celles du divorce ou du décès? Comment comptabiliser les plus ou moins-values résultant de la cession ou de l'attribution définitive des actions aux salariés? Quelles sont les règles applicables dans les groupes de sociétés? C'est à ces questions et à bien d'autres que répond l'ouvrage Stock-options - Attribution gratuite d'actions. Rédigé par des praticiens spécialisés, enrichi de nombreux exemples chiffrés, il s'adresse aux dirigeants et à leurs conseils. A la fois juridique, fiscal, social et comptable, ce guide pratique, à jour au 1er juin 2008, est l'outil indispensable pour optimiser ces deux systèmes de rémunération.

Sociétés commerciales

Plus de livres de Francis Lefebvre

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques