Banques - Normes et réglementations comptables

Le Mémento Agriculture analyse l'ensemble des règles juridiques, fiscales, sociales et comptables qui concernent le monde agricole. Destiné avant tout à l'exploitant et à son conseil, il s'adresse également aux organismes officiels, syndicats, coopératives et autres groupements agricoles. Chacun y trouve les informations utiles : - maîtriser et organiser le développement de l'exploitation, - contrôler les charges fiscales et sociales, - tenir la comptabilité, - adapter la structure juridique à la nature de l'exploitation, - protéger les exploitants et leurs biens, - obtenir des aides ou des subventions, etc. LES + PRODUITS Le sujet est traité sous un angle pratique et en fonction des problèmes concrets que rencontrent les exploitants dans leur vie professionnelle. Des tableaux, exemples chiffrés, listes d'adresses illustrent et complètent les renseignements fournis.

Agriculture

Formation, exécution et rupture du contrat de travail, négociation collective et rôle du comité social et économique (CSE) dans l'entreprise, cotisations et prestations sociales... Facile d'accès, le Mémento social synthétise le droit du travail et de la protection sociale au fil de 65 rubriques. Adoptant une approche opérationnelle, il s'appuie sur plus de 3000 textes législatifs, réglementaires et administratifs, et cite plus de 5000 décisions de justice. Assorti de nombreux tableaux, exemples et illustrations pratiques, le Mémento social est l'outil indispensable à tous ceux qui ont besoin de maîtriser des règles de droit en constante évolution.

Mémento social

Investir dans l'immobilier c'est s'engager dans la durée, hiérarchiser ses objectifs, construire une stratégie, intégrer le maximum de paramètres juridiques, financiers et fiscaux. Faut-il acheter un logement neuf ou ancien, libre ou occupé ? Des murs de boutiques ou des parkings ? Faut-il se défier des résidences-services ? Comment combiner l'effet de levier financier et l'effet de levier fiscal ? Quels sont les droits et obligations du locataire ? Comment revaloriser son loyer ou faire face à des impayés ? Comment gérer au mieux les contraintes fiscales, maîtriser impôt sur le revenu et prélèvements sociaux, réduire au maximum l'assiette de l'ISF, sortir en exonération de plus-value ? Quels sont les avantages et les pièges de la constitution d'une société civile immobilière ? Autant de questions, parmi bien d'autres, auxquelles ce guide pratique répond de façon claire et précise. A jour au 20 novembre 2006, rédigé par des experts dans un style accessible, parfaitement fiable, ce guide vous accompagne à chaque étape de votre projet. De très nombreux exemples chiffrés, une trentaine de modèles, des conseils percutants et une signalétique claire rendent sa lecture très efficace. Les clés pour agir et professionnaliser votre investissement locatif !

Optimiser son investissement locatif

Retraites et prévoyance d'entreprise

Social 1997

Droit d'auteur et droits voisins - Juridique, fiscal, social

Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus, le Mémento Urbanisme-Construction rassemble en un seul ouvrage une réglementation complexe et dispersée. Il expose de manière exhaustive et synthétique la réglementation d'urbanisme (règles d'occupation du sol, documents d'urbanisme, permis de construire, d'aménager et de démolir, zone d'aménagement concerté et opérations foncières d'aménagement), les règles applicables à l'édification' et à la commercialisation de l'immeuble (marchés de travaux, sociétés de construction, vente d'immeubles à construire et autres contrats spéciaux) et celles relatives à la responsabilité et à l'assurance construction. De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d'urbanisme, régime fiscal de l'acquisition du terrain à bâtir). Le Mémento est à jour de la loi Elan (évolution du logement, de l'aménagement et du numérique) qui impacte les documents d'urbanisme, les autorisations d'urbanisme, l'aménagement commercial, les zones d'aménagement concerté, les lotissements et la vente en l'état futur d'achèvement. Il intègre également la codification du droit de la commande publique, la création des procédures de rescrit en matière de fiscalité de l'urbanisme et la réforme du contentieux de l'urbanisme destinée à sécuriser les autorisations de construire et favoriser les projets de construction. Ce Mémento s'adresse aux professionnels de l'immobilier (lotisseurs, promoteurs, constructeurs, marchands de biens, etc.), à leurs assureurs, aux collectivités territoriales et, bien entendu, aux conseils (notaires et avocats, tout spécialement).

Banques - Normes et réglementations comptables

Plus de livres de Francis Lefebvre

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques