Travaux diriges de droit de la securite sociale (3e édition)

Alors que se succèdent les réformes affectant le niveau des prestations servies par la Sécurité sociale, le besoin de protection sociale exprimé par les collaborateurs dans les entreprises reste intact. Dès lors, les interrogations sont nombreuses pour les responsables qui, dans les entreprises ou les groupes, sont en charge d'y répondre : savoir identifier ces besoins et comprendre comment mettre en place un ou plusieurs régimes adéquats de protection sociale complémentaire (PSC) ; organiser une gestion saine de ces régimes... tout en sachant faire bénéficier l'entreprise et les salariés d'un régime fiscal et social favorable ; anticiper les difficultés liées aux " sorties individuelles "... et faire de même, sur un plan collectif, dans des hypothèses provoquant la révision, la dénonciation ou la remise en cause de ces régimes ; éviter enfin les nombreuses sources de contentieux que connaît la matière. Telles sont quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage propose de répondre à l'aide non seulement de développements clairs et de références utiles (légales, réglementaires, jurisprudentielles, etc.), mais aussi de conseils pratiques, de tableaux explicatifs et de documents complémentaires. Il constitue un outil précieux pour les juristes d'entreprise et leurs conseils qui sont confrontés à la mise en place, à la révision ou à l'extinction d'un régime de PSC.

La protection sociale complémentaire en questions

Dans le droit fil des précédentes éditions, l'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion et d'actualité, prenant la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts seuls ou groupés, et de questions plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques.

Destiné en priorité aux étudiants de L3 et M1 droit et AES, l'ouvrage constitue également un excellent complément pour tous ceux qui préparent un examen ou un concours pour lesquels le droit de la protection sociale figure au programme. 

Thèmes abordés :
-L'organisation générale de la Sécurité sociale .
-La protection sociale complémentaire .
-Les sources internes et supranationales du droit de la protection sociale .
-Le droit international privé de la protection sociale .
-L'assujettissement au régime général.
-L'assiette des cotisations du régime général .
-Le calcul des cotisations du régime général .
-Le contrôle et le recouvrement des cotisations .
-Les assurances sociales du régime général.
-L'assurance vieillesse du régime général .
-L'assurance risques professionnels du régime général .
-Les prestations familiales.
-Le régime social des indépendants .
-Les régimes spéciaux de salariés .
-Les régimes de protection sociale complémentaire .
-Les contentieux de la protection sociale.

Travaux dirigés de droit de la protection sociale (6e édition)

Un ouvrage collectif pour une approche dynamique et prospective du contrat social.

Le renouveau du contrat social

L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, d'arrêts et de cas pratiques.

Travaux Diriges De Droit De La Securite Sociale. 2eme Edition

L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, prenant alors la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts groupés, et de thèmes plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques. Thèmes abordés : L'organisation générale de la Sécurité sociale, La protection sociale complémentaire, Les sources internes du droit de la protection sociale, Les sources supranationales du droit de la protection sociale, Le droit international privé de la protection sociale, L'assujettissement au régime général, L'assiette des cotisations du régime général, Le calcul des cotisations du régime général, Le contrôle et le recouvrement des cotisations, Les assurances maladie et maternité du régime général, Les assurances invalidité et décès du régime général, L'assurance vieillesse du régime général, L'assurance risques professionnels du régime général, Les prestations familiales, Le régime social des indépendants, Les régimes spéciaux de salariés, Les régimes de protection sociale complémentaire, Les contentieux de la protection sociale.

Travaux dirigés de droit de la protection sociale

Contient le Code de la sécurité sociale plus une sélection de textes complémentaires nationaux et européens ainsi que le Code de la mutualité.

Code de la sécurité sociale

Code de la sécurité sociale 2025

Préface de Pierre Mousseron et Jacques RaynardAvec le développement de systèmes nationaux de sécurité sociale, le XXe siècle a vu naître et s'exprimer des ambitions transnationales fortes en la matière. Aujourd'hui, avec l'accélération grandissante de la mondialisation et les risques qui lui sont attachés, le processus n'a en rien été enrayé... bien au contraire. Toujours plus grande est la soif des peuples en direction de textes de dimension supranationale destinés à véhiculer au plus haut de la hiérarchie des normes un idéal de protection sociale pour chacun. Mais existe-t-il un (ou des) lien(s) entre un traité bilatéral de sécurité sociale destiné à accompagner les déplacements de ressortissants entre les territoires respectifs des deux États signataires et une charte ou une convention visant à déclamer un minimum de droits sociaux communs aux Nations ayant participé à sa conclusion ?A priori de tels outils semblent très éloignés les uns des autres. Ils manifestent même des logiques et des techniques juridiques distinctes. Ce constat est amplifié si l'on considère que certaines normes ont une portée planétaire alors que d'autres sont limitées seulement à une région du monde plus ou moins étendue. Pour répondre, il convient d'examiner non seulement la lettre, mais aussi l'esprit des différents instruments internationaux adoptés, et ce en considérant leur origine internationale, européenne, communautaire, voire sociétale. Telle est l'ambition du présent ouvrage qui, à travers l'énoncé des principaux textes se rapportant à la matière, propose d'appréhender de façon simple mais précise la richesse du droit supranational de la protection sociale. Classés dans un ordre chronologique mais aussi selon un plan thématique, ils offrent une vision à la fois globale et précise des engagements internationaux de la France. Ne doutons pas que présentés ainsi, ils puissent constituer un guide utile à tous ceux et celles qui, en leur qualité de juriste, de gestionnaire ou de décideur, souhaitent appréhender l'ensemble des enjeux et thématiques auxquels ils se rapportent.

Travaux diriges de droit de la securite sociale (3e édition)

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