Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

La peine et le droit

L'Internet est une source d'information intarissable. Pour les professionnels du droit comme pour les étudiants, il représente l'avantage non négligeable d'optimiser la recherche de l'information juridique. A condition d'en maîtriser l'accès et les règles.
Cet ouvrage est un guide simple et didactique pour tous les intervenants débutants. Il décrit, dans un vocabulaire accessible à tous, les différentes étapes de la connexion au réseau des réseaux et de son utilisation.
S'adressant avant tout aux néophytes de l'informatique, il se révélera utile à tous les juristes qui veulent exploiter ce nouveau média qu'il est désormais impossible d'ignorer.

Initiation à l'Internet juridique

Ce livre est parti d'un constat simple : de nombreux chefs d'entreprise sont condamnés pénalement à raison de leur ignorance de la loi pénale, et il manquait un livre simple et pédagogique leur permettant d'éviter au maximum ces condamnations. Tel est l'objectif premier de cet ouvrage. Il ne s'agit pas d'un nouveau traité de droit pénal des affaires, mais d'un exposé le plus accessible et le plus pédagogique possible du droit pénal appliqué à l'entreprise et à ses dirigeants. La langue utilisée est simple, accessible aux non-experts du droit. Il ne s'agit pas non plus d'un livre de " trucs " ou de " recettes " - le droit est si complexe qu'il ne peut se réduire à des recettes de cuisine ou à des trucs de grand-mère. Il ne s'agit pas enfin d'un guide de la fraude, ce que la profession exercée par l'auteur lui interdirait formellement. Cet ouvrage est un descriptif des principaux risques attendant le chef d'entreprise et des moyens de prévention de ces risques. C'est un peu comme en matière de sécurité des travailleurs : en étant informé du danger pénal et en prenant les mesures préalables nécessaires, le chef d'entreprise peut éviter bien des déboires judiciaires. Il est certain que, face à l'inflation des lois, l'adage républicain selon lequel " Nul n'est censé ignorer la loi " relève davantage de la fiction que de la réalité. Cela est vrai pour tout citoyen et encore plus pour le chef d'entreprise. Si ce vade-mecum, cet opuscule que l'on porte avec soi pour éviter les infractions pénales, parvient à ce but, il aura parfaitement rempli sa mission.

La prévention du risque pénal par le chef d'entreprise

Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs :
- Contrat et quasi-contrat.
- Responsabilité civile - Délit et quasi-délit.
- Régime général.

Le principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière.

Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer.

Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.

Droit des obligations ; responsabilité civile, délit et quasi-délit (7e édition)

Droit des obligations ; contrat et quasi-contrat

Le régime de l'obligation est souvent perçu comme une matière complexe, surtout si on le compare avec le droit des sources de l'obligation (contrat, délit), plus limpide et plus délié. Dans cette huitième édition, très enrichie et actualisée, la réforme du droit des obligations est intégrée et commentée. Les auteurs présentent la matière avec clarté, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas explicatifs. Sont abordées, outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. Les développements sont suivis des "grands arrêts" rendus en la matière et des décisions les plus récentes. Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités.

Droit des obligations - Régime général

Le régime de l'obligation proprement dit, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation, plus limpide et plus délié.
 Dans cette quatrième édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. les développements sont suivis des " grands arrêts " rendus en la matière et des décisions les plus récentes.

Droit des obligations ; régime général

Conçu à l'usage des étudiants afin de leur donner une vue d'ensemble de la relation individuelle de travail salarié, cet ouvrage renferme un exposé simple, mais complet, des règles essentielles à connaître en droit du travail. Il traite successivement de la naissance des rapports entre employeur et salarié et de la conclusion du contrat de travail, de son exécution (obligations respectives des parties) et de sa mort (notamment de la rupture anticipée par voie de licenciement). Les chapitres principaux sont suivis de décisions de jurisprudence, choisies en raison de leur importance (arrêt de principe) ou de leur modernité. S'agissant d'un droit vivant et en évolution permanente, une place particulière a été faite aux doctrines les plus récentes et au dernier état de la jurisprudence.

Droit Du Travail. 2eme Edition

L'Internet est le miroir de la civilisation occidentale. Passé en quinze ans du mode restreint de communication interuniversitaire à celui de réseau planétaire, il épouse aujourd'hui les aspirations les plus louables, comme les plus viles bassesses, de nos contemporains. Les vices les plus répandus ont ainsi trouvé leur place dans l'espace virtuel, où se développe une criminalité bien réelle, multiforme et souvent insaisissable. De quels moyens de protection le cyber-consommateur dispose-t-il ? Comment le droit peut-il protéger des biens immatériels ? Et quelle réponse pénale l'État prépare-t-il contre la criminalité informatique ? Cette 2e édition de l'ouvrage de Frédéric-Jérôme Pansier est parue en 2000.

La peine et le droit

Résumé

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