RÃ©alisÃ© par le comitÃ© de la Revue trimestrielle de droit familial, ce Code est le meilleur complÃ©ment de la revue. Il reprend tous les textes lÃ©gislatifs utiles pour accompagner les sujets abordÃ©s dans ce trimestriel et en droit de la famille en gÃ©nÃ©ral.

Code de droit familial

Cette nouvelle édition comprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle. Les législations relatives à la concurrence et aux offres publiques d'acquisition complètent cet ensemble. Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2019. Le lecteur disposera, avec le présent recueil, d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit de l'entreprise. Une version actualisée du Code est éditée chaque année.

Droit économique et financier

Code de droit familial 2015

L'objectif de ce Code est de permettre à tous ceux qui souhaitent retrouver rapidement le texte législatif en rapport avec une problématique relevant classiquement du droit familial au sens large de disposer d'un instrument qui se révélerait efficace et performant. Ce Code ne rassemble pas seulement des textes législatifs juxtaposés les uns aux autres. Il est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune l'ensemble des dispositions applicables à la matière. Les universitaires, les étudiants, les professionnels du droit de la famille voient ainsi leur travail de repérage des textes législatifs facilité. Il s'agit pour un juriste, de ne pas perdre de vue qu'il y a lieu chaque fois de retourner au texte législatif, non pas comme s'il avait un caractère sacré, mais parce que les règles de droit, chaque fois qu'elles doivent être comprises ou appliquées, s'appuient sur une formulation écrite précise.

Code de droit familial 2013

Le droit de la famille, en ses composantes personnelles et patrimoniales, en ce compris son internationalisation, est d'un grand dynamisme et en perpétuelle évolution. Le présent ouvrage constitue la colonne vertébrale des premiers États généraux du droit de la famille, organisés le 12 septembre 2014 en Belgique, en parfaite complémentarité par Avocats.be et l'association interuniversitaire « Famille et Droit ». Avocats.be a voulu assurer la promotion du droit de la famille, en permettant aux praticiens de se rencontrer, d'échanger leurs réflexions et leurs expériences, dans la pluridisciplinarité, au sein des ateliers de cette journée d'études. Les professeurs des universités belges francophones ayant constitué l'association « Famille et Droit » ont apporté leur contribution scientifique en abordant, sous les feux de l'actualité, la réforme du régime des incapacités, le fonctionnement du tribunal de la famille et de la jeunesse, l'objectivation et une meilleure exécution de l'obligation alimentaire, les réformes de la filiation, les problématiques des liquidations et partages et les relations familiales internationales. Cet ouvrage permettra au lecteur de mieux appréhender ces réformes cardinales, d'alimenter sa réflexion et de servir sa pratique quotidienne.

Etats généraux du droit de la famille - Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014

Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique. Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l'ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. L'objectif est donc de pouvoir disposer de l'ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques. Cette nouvelle édition du Code est à jour au 1er janvier 2020. Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

Droit familial

La loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. Elle est l'occasion de réexaminer un certain nombre de questions que suscite la vie commune de deux personnes qui ne sont pas unies par les liens du mariage et dont le législateur a désormais expressément reconnu la légitimité. Cet ouvrage s'adresse aux notaires dont le rôle est considérablement renforcé par la nouvelle loi ainsi qu'aux magistrats et avocats confrontés de plus en plus à cette nouvelle réalité sociale.

Le couple non marié à la lumière de la cohabitation non légale

Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique.

Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l'ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.

L'objectif est donc de pouvoir disposer de l'ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques.

Cette nouvelle édition du Code est à jour au 1er janvier 2019.

Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

Code annoté ; droit familial (édition 2019)

Jean-François Taymans est l'un des esprits les plus féconds et les plus originaux de la pensée juridique notariale belge de ces 25 dernières années. Au cours de cette période, il aura exercé de nombreuses fonctions, tant dans les instances professionnelles du notariat que dans des institutions à vocation scientifique. Notaire à Bruxelles pendant 34 ans, il aura également assuré à l'U. C. L. plusieurs enseignements, pendant plus de 20 ans, en droit du notariat et en droit patrimonial de la famille, tant dans le programme de la licence puis du master complémentaire en notariat que dans le programme du master en droit. Il a assumé à deux reprises la présidence de la commission du master en notariat et a été un membre actif du Cefap (Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine). Ses contributions scientifiques sont aussi nombreuses qu'originales et déterminantes pour l'évolution des idées et de la pratique notariale. Il a été un pionnier dans de nombreux domaines touchant spécialement au droit patrimonial de la famille. Ses contributions et ses suggestions concernant les époux et les cohabitants auront influencé tant la réflexion juridique que la pratique notariale. En qualité de co-directeur du Répertoire notarial, il aura également participé à l'élaboration d'une somme juridique d'une qualité exceptionnelle. Le présent ouvrage est l'hommage que ses collègues universitaires et ses confrères ont tenu à lui rendre à l'occasion de son accession à l'honorariat.

Code de droit familial

Résumé

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Critiques

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