L'assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours

Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. 
Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. 
Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.

Droit de la protection sociale. 8e éd

Le droit de la protection sociale en un clin d'oeil.
.
Protection sociale . Financement. Sanctions.
. Cotisations.
. Autres financements.

. Affiliation. Non salariés.
. Salariés.

. Assurance chômage. ASS.
. ARE.
. Aide au reclassement.

Régime général.

. Assurance maternité. Revenu maladie.
. Frais de soins sans participation.

. Risques professionnels. Présomption d'imputabilité.
. Frais de soins.
. Revenu de remplacement.

. Assurance maladie. Frais de soins.
. Revenu de remplacement.

. Prestations familliales. PAJE.
. Soutien familial.
. AJPP.
. Rentrée scolaire.
. ALF.
. Prime de déménagement.
. Allocation et complément familial.

. Assurance décès. Capital forfaitaire.
. Sur demande.

. Assurance vieillesse. Pension de réversion.
. Pension de droit direct.

Droit de la protection

Le droit des retraites dans la fonction publique

Un dépliant clair et synthétique pour connaître et comprendre la complémentaire santé légalement obligatoire.

Complémentaire santé obligatoire

Les salariés du secteur privé peuvent bénéficier de l'indemnisation prévue par l'assurance invalidité du régime général de sécurité sociale, en cas d'accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle.
Le premier volet de ce dépliant détaille les conditions de l'octroi d'une pension d'invalidité, ainsi que les conditions d'accès à l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI).
Dans un second volet, il présente les démarches à accomplir pour obtenir une décision de la CPAM.
Très pédagogique, il inclut des tableaux synthétiques, exemples, conseils, un glossaire et des liens internet.

Id réflex : assurance invalidité (2e édition)

Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les etapes de la vie d'une personne. Il est objet de nombreux debats politiques et de rudes controverses ideologiques. Il est droit de l'intervention publique mais egalement expression de l'initiative privee de mise en 1/2uvre la solidarite. Les grands traits des regimes obligatoires, les mecanismes complementaires de prise en charges de risques sociaux, les regles de l'indemnisation sociale, celles de l'aide et de l'action sociale et les particularites du contentieux y afferent sont exposes de facon synthetique. Cet ouvrage est a jour des reformes retraites de 2010-2011 et des multiples modifications des regles de financement de la protection sociale y compris de 2012. Le manuel s'adresse prioritairement aux etudiants de licence ou de master de droit, d'AES ou de sciences politiques ou administratives. Il interessera les candidats aux concours comportant des epreuves de questions sociales ou tout profane qui souhaite decouvrir des regles structurantes de notre societe. Francis Kessler est maitre de conference a l'ecole de droit de la Sorbonne, Universite de Paris I ou il dirige le Master 2 professionnel en apprentissage Droit de la protection sociale d'entreprise (master DPSE). Il enseigne aussi a Sciences Po, Paris et est avocat, senior counsel, au cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

L'assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours

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