Quinze ans de sécurité sanitaire - De la loi du 4 janvier 1993 aux défis de 2008

Didier Tabuteau

Publié par Sciences Po (Les Presses de), le 30 juin 2008

Résumé

Au Journal officiel du 5 janvier 1993 était publiée la première loi de sécurité sanitaire. Ce texte procédait à une importante réforme des législations relatives au médicament et à la transfusion sanguine. Il instituait l'Agence du médicament et donnait une base législative à l'Agence française du sang. Quinze ans plus tard, la sécurité sanitaire est devenue une composante "naturelle" des politiques de santé. Les réglementations de sécurité sanitaire font florès. Les débats sur l'application du principe de précaution ou sur l'indépendance de l'expertise se multiplient. Les premières agences ont été transformées, d'autres ont vu le jour. Le champ de la sécurité sanitaire s'est étendu à l'alimentation et à l'environnement. L'Europe de la santé a été confrontée à une crise majeure de sécurité sanitaire lors de l'affaire de la "vache folle". Cet ouvrage, le deuxième de la collection Verbatim, rend compte d'un colloque organisé le 20 mars 2008 par la chaire Santé de Sciences Po, en partenariat avec l'Afssaps, et permet de revenir sur l'évolution de la notion de sécurité sanitaire depuis quinze ans et de s'interroger sur les nouveaux défis auxquels le dispositif de sécurité sanitaire est confronté.