Histoire des doctrines pénales

Code De Procedure Penale 2003. 44eme Edition

Droit pénal général (édition 2002-2003)

Droit penal compare ; 2e edition

Le Juge d'instruction est assurément l'une des figures de proue de notre jusitce pénale. Attaqué par les uns, défendu par les autres, ce magistrat détient des pouvoirs considérables. Il peut interroger des personnes, les confronter, ordonner des expertises et des écoutes téléphoniques, opérer des perquisitions et des saisies. Il peut aussi faire incarcérer des personnes après les avoir mises en examen, ordonner des soins, voire le versement d'une pension alimentaire à un créancier d'aliments. En fin de procédure, il décide de la suite à donner à la poursuite.
Sans doute, le Juge d'instruction n'est plus ce personnage omnipotent qu'évoquait Balzac. Les parties peuvent lui demander de procéder à des investigations qu'il n'avait pas cru devoir effectuer. Elles peuvent faire appel de certaines de ses ordonnances, devant la Chambre d'accusation, dont le Président est aussi doté de pouvoirs particuliers, administratifs et judiciaires.
Ce livre présente le Juge d'instruction dans tous ses aspects.

Le juge d'instruction

En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'Etat. La loi, en effet, ne fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits.
Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.
C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit criminel. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 86 questions sont retenues et 160 arrêts sélectionnés. Cet ensemble se répartit en deux tomes selon une méthode chronologique: le premier traitant des sources du droit pénal et de l'infraction, le second s'attachant au procès et à la sanction.

Les Grands Arrets Du Droit Criminel. Tome 1, Les Sources Du Droit Penal, L'Infraction, 2eme Edition 1997

Le droit pénal européen est constitué d'un ensemble de normes élaborées par des organes supranationaux et communs soit aux 15 Etats de l'Union européenne, soit aux 43 Etats du Conseil de l'Europe.
Ce droit entend développer la coopération entre les Etats, notamment quant au crime organisé, et assurer le respect des droits de l'homme au sens de la Convention européenne des droits de l'homme. Il a en outre pour objet de défendre par des sanctions pénales ou quasi-pénales les règles communautaires, telles celles relatives à la concurrence.
Le droit pénal européen est en pleine évolution, notamment avec la multiplication des conventions et plus spécialement avec l'apparition d'organes supranationaux comme Europol et Eurojust.
Une nouvelle édition fortement modifiée de ce précis, tenant compte de l'émergence de ces nouveaux textes et institutions, était donc nécessaire.

Droit pénal européen

bien que le principe de la légalité criminelle s'applique autant à la procédure pénale qu'au droit pénal de fond, on retrouve en procédure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprudence comme source importante de la matière.
 le phénomène est certes ancien.  déjà au xixe siècle, la chambre criminelle avait dégagé les théories aujourd'hui classiques des

droits de la défense et des nullités.  mais depuis quelques décennies, il se développe singulièrement, et pour deux raisons au moins.  d'abord les textes de plus en plus complexes et dont la conciliation est de plus en plus malaisée appellent de façon pressante une interprétation qui ne peut provenir que du juge pénal.
 ensuite, avec le poids croissant de la convention européenne des droits de l'homme, les arrêts de la cour européenne prennent désormais une importance considérable en ce qu'ils inspirent ceux de notre chambre criminelle.  voilà pourquoi s'impose un ouvrage actualisé sur les grands arrêts de la procédure pénale.  ses auteurs se sont efforcés de retenir les plus importantes décisions de la chambre criminelle et d'ajouter quelques décisions phare de la cour de strasbourg, soit une bonne soixantaine d'arrêts en tout.
 sans doute, certaines décisions qui n'ont pas été retenues auraient pu l'être.  car tout choix est un peu arbitraire.  les auteurs se sont attachés, pour chaque question, à retenir l'arrêt fondamental, qu'il s'agisse du premier ou du plus caractéristique d'une série ou qu'il s'agisse de celui qui renverse une tradition prétorienne.

Histoire des doctrines pénales

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