Code pénal - Jaquette graphik noir

Textes à jour au 30 mai 2018. La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique. Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom. Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. Cette 31e édition intègre notamment : le décret du 3 mai 2018 relatif aux comités locaux d'aide aux victimes ; la loi du 13 avril 2018 visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat ; la loi du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ; la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique. Le Code pénal LexisNexis est autorisé à l'examen d'entrée au CRFPA.

Code pénal

Les Journées Internationales Francophones de Tribologie (JIFT) sont organisées chaque année sous l'égide du GST Tribologie de l'Association Française de Mécanique. En 2011 ces journées se sont déroulées en Alsace et ont accueilli 100 congressistes francophones, universitaires comme industriels. Ces journées ont également été un événement majeur pour la communauté francophone, car elles ont été marquées par le passage de flambeau de la présidence entre Jean FRENE et Philippe KAPSA.

Le thème des JIFT 2011 était centré sur le couplage entre la mécanique et la physique des surfaces. Les contributions ont couvert un large spectre, des morphologies des surfaces étudiées (massifs, films confinés, texturés, etc.) aux matériaux analysés, en passant par les polymères, les verres minéraux et les matériaux pour les applications biologiques.

Le nano et le micro dans la tribologie ; JIFT 2011

Un code indispensable regroupant tout le droit pénal dans un ouvrage riche de soixante-huit annexes thématiques actualisées et annotées, traitant notamment de la circulation routière, de la consommation, de l'environnement, des étrangers, de la vie économique, des médias, du travail, de la médecine, de la vie politique... Parmi les nouveautés : le Code de déontologie des personnes exerçant des activités privées de sécurité ; la loi du 27 mars 2012 relative à la protection de l'identité ; la loi du 27 mars 2012 de programmation relative à l'exécution des peines ; la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives ; la loi du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif ; la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs ; les décisions du Conseil constitutionnel rendues sur question prioritaire de constitutionnalité (QPC) : harcèlement sexuel ; incestes ; secret défense... Et toujours : les toutes dernières décisions de jurisprudence ordonnées thématiquement et les références bibliographiques ; la mise à jour périodique gratuite par e-mail.

Code pénal 2016  Cette 28e édition à jour au 1er juillet 2015 intègre notamment :  la loi du 24 juin 2015 tendant à préciser l'infraction de violation de domicile, la loi du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme, la version numérique offerte.   L'auteur :  Hervé Pelletier, ancien président de la chambre criminelle de la Cour de cassation.  Code de procédure pénale 2016  Cette 28e édition à jour au 1er juillet 2015 intègre notamment :  le projet de loi relatif au renseignement avant saisine du Conseil constitutionnel (en addendum), la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, la loi du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme, la version numérique offerte.   L'auteur :  Gilbert Azibert, premier avocat général honoraire à la Cour de cassation.

Pack droit pénal - Code pénal + Code de procédure pénale

14e édition à jour au 24 août 2001. Les nouveautés : mise à jour de l'euro des montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes, loi du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt, loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception, loi du 12 juin 2001 relative au renforcement de la prévention et de la répression des mouvements sectaires, - codification ou recodification de plusieurs textes compris dans les annexes (infractions économiques, Code de la route, Code monétaire et financier...). Et toujours des annotations jurisprudentielles et bibliographiques concernant l'ensemble du code, annexes comprises.

Code Penal. Edition 2002

L'édition du bicentenaire de la codification du droit criminel avec tout le droit pénal dans un code riche de soixante-huit annexes thématiques, relatives notamment à la circulation routière, la consommation, les douanes, les impôts, l'environnement, les étrangers, les infractions économiques, la médecine et la pharmacie, les médias, les sociétés, le tabac, le travail, l'urbanisme, la vie politique... Parmi les nouveautés : le décret du 19 juin 2009 relatif à l'incrimination de dissimulation illicite du visage à l'occasion de manifestations sur la voie publique ; la loi du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet; la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures ;l'ordonnance du 30 janvier 2009 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme ; le décret du 19 décembre 2008 instituant la contravention d'intrusion dans les lieux historiques ou culturels et modifiant le Code pénal. Et toujours : les toutes dernières décisions de jurisprudence ordonnées thématiquement, et les références bibliographiques ; la mise à jour périodique gratuite par e-mail.

Code pénal (édition 2019)

Un code riche de près de 70 annexes thématiques embrassant l'ensemble du droit pénal français, annoté par un haut magistrat. Il comprend près de 10 000 décisions de jurisprudence.

Code pénal - Jaquette graphik noir

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