Fiscalité immobilière (10e édition)

Emmanuel Kornprobst

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par LexisNexis, le 07 octobre 2009

786 pages

Résumé

Cet ouvrage, destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre la fiscalité immobilière, satisfera les étudiants qui l'apprennent, les professionnels qui la pratiquent et les contribuables à la recherche d'un renseignement. On trouvera dans cette dixième édition, à jour de la loi de finances pour 2009 et de la jurisprudence, toutes les réformes récentes qui ont visé les immeubles et les sociétés immobilières, tant en matière d'impôts directs qu'en matière de TVA, de droits d'enregistrement et d'ISF, aussi bien pour les particuliers que pour les entreprises. L'ouvrage intègre les dernières mesures relatives à l'investissement locatif, aux sociétés à prépondérance immobilière, au bouclier fiscal, au plafonnement des niches fiscales immobilières, aux nouveaux crédits d'impôt immobiliers et à la TVA à 5,5 %. Avec l'évolution de la fiscalité immobilière vers le secteur financier et le secteur international, des développements nouveaux substantiels ont été consacrés aux nouvelles SIIC et OPCI, et au régime fiscal des investisseurs immobiliers non-résidents. Bien entendu, cette édition conserve et développe ce qui fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude globale de la fiscalité immobilière, depuis la construction de l'immeuble jusqu'à sa vente, en distinguant l'immeuble du patrimoine privé, l'immeuble d'entreprise et l'immeuble des professionnels de l'immobilier.