Manuel des droits d'enregistrement

Compte tenu de la régionalisation des droits de succession et, notamment, de la reprise du service de l'impôt et de la codification par la Région flamande et ce, depuis le 1er janvier 2015, la structure de l'ouvrage, déjà modifiée lors de la précédente édition, a dû être adaptée pour encore mieux couvrir l'ensemble de la matière dans les trois Régions. Cette huitième édition du Manuel des droits de succession s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nombreuses modifications intervenues depuis fin 2015. Tout en conservant la même numérotation, certains chapitres ont dû être entièrement réécrits et complétés. La matière des quinzième et seizième parties des éditions précédentes a été volontairement intégrée dans les autres parties dans un souci de clarté et de cohérence pour l'étude et afin de faciliter la consultation du Manuel. A cet égard, dans toute la mesure du possible et si cela s'avérait nécessaire, des tableaux comparatifs ont été insérés à la fin de certains chapitres. Les différences ou nuances entre les législations régionales ont été mises en évidence. En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière mais aussi un guide pour les particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. En outre, il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir leur mémoire. Le Manuel des droits de succession a également l'avantage de proposer une mise à jour permanente consultable en ligne sur le site Larcier (www. larciergroup. com).

Manuel des droits de succession

Les entités de gestion et de transmission patrimoniales - Aspects civils et fiscaux

L'organisation patrimoniale des familles recomposées et la transmission de biens entre leurs membres représentent un formidable défi pour les juristes belges. Il s'agit en effet de rencontrer les souhaits civils de ces familles et, dans la mesure du possible, de rechercher la voie fiscale la moins imposée. Cette matière étant au cour des préoccupations d'un grand nombre d'entre nous, il nous a paru important de rassembler dans un ouvrage les principales questions qu'elle soulève :. la cohabitation légale et ses impacts sur le droit civil des successions et libéralités ;. les acquisitions de biens par les cohabitants légaux ;. la cohabitation légale et quelques questions fiscales choisies en droit d'enregistrement et en droit de succession ;. la famille recomposée et le droit social ;. la famille recomposée et quelques questions choisies de fiscalité directe ;. le choix du régime matrimonial lors d'un remariage ;. le remariage et ses impacts sur le droit civil des successions et des libéralités ;. le remariage et quelques questions fiscales choisies relatives au choix du régime matrimonial et à ses incidences en droit de succession. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux - avocats, notaires, autres conseillers patrimoniaux ou magistrats - qui sont impliqués dans cette matière.

Les familles recomposées - Défis civils, fiscaux et sociaux

Cette sixième édition met à jour les différentes matières, tient compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que, fidèle aux précédentes éditions, le Manuel reste essentiellement pratique. Certains chapitres ont été rendus encore plus complets, plus précis et surtout plus lisibles et toujours plus didactiques. Un soin particulier a également été réservé aux références doctrinales, études et circulaires afin de permettre à chaque lecteur de parfaire sa formation. Ainsi sans cesse amélioré, notamment en ce qui concerne la partie consacrée à l'actif à déclarer, au passif et aux opérations courantes pour lesquelles il a été tenu compte de l'abus fiscal, ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qu'aux professionnels. En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel reste, comme les éditions précédentes, un guide pour les étudiants et pour les professionnels qui souhaitent disposer d'un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir leur mémoire.

Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée. Qu'il s'agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles, ou de la doctrine les commentant, l'ouvrage offre une véritable vue d'ensemble des actualités du droit fiscal belge et international. Y sont notamment analysés : la nouvelle disposition anti-abus et son application ; les nombreuses nouveautés apportées aux droits de succession ; la détermination de l'usage professionnel des différents biens (dont les véhicules) partiellement utilisés à des fins privées à titre gratuit ; l'adaptation de la réglementation applicable aux factures et ses conséquences majeures ; l'assujettissement des notaires et huissiers de justice ; le "nouveau" régime des revenus mobiliers ; la question de l'exonération des services publics. Le droit pénal fiscal fait par ailleurs l'objet d'un nouveau chapitre à part entière. Riche en références jurisprudentielles et doctrinales, cette nouvelle édition constitue, dans la lignée des précédents volumes, un véritable guide pratique et complet pour le praticien du droit fiscal.

Le droit fiscal en Belgique

L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.
L'emphytéose et la superficie ont connu des développements doctrinaux et jurisprudentiels importants, tant d'un point de vue civil que fiscal. Cet ouvrage examine de façon minutieuse toutes les questions soulevées par la pratique de ces matières.

L'emphytéose et la superficie (2e édition)

Cette sixième édition met à jour les différentes matières, tient compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que, fidèle aux précédentes éditions, le Manuel reste essentiellement pratique.
Certains chapitres ont été rendus encore plus complets, plus précis et surtout plus lisibles et toujours plus didactiques. Un soin particulier a également été réservé aux références doctrinales, études et circulaires afin de permettre à chaque lecteur de parfaire sa formation.
Ainsi sans cesse amélioré, notamment en ce qui concerne la partie consacrée à l’actif à déclarer, au passif et aux opérations courantes pour lesquelles il a été tenu compte de l’abus fiscal, ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qu'aux professionnels.
En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel reste, comme les éditions précédentes, un guide pour les étudiants et pour les professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraichir leur mémoire.

Manuel des droits d'enregistrement

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