Groupes de sociétés

Publié par Francis Lefebvre, le 01 mai 2011

1280 pages

Résumé

Différents par leur taille, les groupes le sont aussi par leurs objectifs : verrouillage du pouvoir, optimisation de la gestion patrimoniale et fiscale, réalisation d’économies d’échelle, accès à des marchés privilégiés, amélioration des conditions de financement, diversification des activités… Cette diversité explique sans doute qu’il n’existe pas, à proprement parler, un droit des groupes en France, mais plutôt une multitude de règles et de solutions juridiques, fiscales et sociales mises à disposition des groupes de sociétés… où qui s’imposent à eux. Ce sont toutes ces règles que ce MÉMENTO analyse. Grâce au travail approfondi de spécialistes qui ont recherché, dépouillé, analysé et synthétisé la jurisprudence et l’ensemble des lois, décrets et décisions administratives, vous avez à votre disposition des modèles d’actes et schémas types les plus fréquents dans les groupes, de nombreux exemples pour illustrer les solutions proposées, des sources documentaires mises à votre disposition, des dossiers pluridisciplinaires…

Agriculture

Social - Droit du travail, Sécurité sociale

Union Européenne - Juridique, fiscal, social, comptable

Groupes de sociétés

Société par actions simplifiée - Guide juridique, fiscal et social

Entreprises en difficulté

Dispositif Duflot-Pinel-Denormandie

Dirigeant : optimiser votre situation

Critiques