Plus-values des particuliers

Francis Lefebvre

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Francis Lefebvre, le 03 décembre 2007

421 pages

Résumé

Tout projet de cession de biens immobiliers, de valeurs mobilières ou de droits sociaux doit conduire le cédant à se poser la question suivante : y aura-t-il ou non plus-value taxable ? La réponse varie en fonction des biens cédés et de la nature de l'opération réalisée. En effet, si les plus-values sont en principe soumises à l'impôt sur le revenu, nombreuses sont celles qui échappent à cette imposition, à titre définitif ou provisoire, grâce aux nombreux dispositifs d'exonération et aux sursis d'imposition prévus par la loi. La vente d'une résidence secondaire, en France ou à l'étranger, est-elle imposable ? A quelles conditions un dirigeant qui cède sa société lors de son départ en retraite peut-t-il être exonéré ? Qui est imposable en cas de vente de biens indivis ou démembrés ? PEA, titres de capital-risque : quelles sont les conditions à remplir pour être exonéré ? Les moins-values sont-elles déductibles ? Faisant la synthèse des réformes et des aménagements multiples qui ont profondément modifié le paysage fiscal au cours des dernières années, le présent ouvrage expose de manière claire, précise et détaillée l'ensemble du régime des plus-values et fournit la solution applicable dans chaque cas particulier. De très nombreux exemples illustrent les règles applicables et des conseils pratiques permettent de profiter de toutes les opportunités offertes par la loi fiscale.