Fiscal

Ce Mémento synthétise toute la réglementation française. Il analyse au regard des textes, de la doctrine et de la pratique : les règles et procédures à respecter, la méthode comptable à appliquer et chaque type de comptes à connaître, les obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes, les interférences entre comptabilité, fiscalité et droit des sociétés. Le Mémento Comptable exploite plus de 6000 références provenant de plus de 40 sources : françaises, européennes, internationales ;législatives, réglementaires, doctrinales, jurisprudentielles ; comptables, fiscales, juridiques. Schémas, exemples et tableaux pratiques ainsi qu'un échéancier illustrent les solutions proposées et récapitulent les obligations en matière d'information et de contrôle (comptes individuels et consolidés). Il intègre notamment toutes les conséquences de la crise économique, l'impact comptable de toutes les nouveautés fiscales et sociales, les impacts des nouvelles lois sur l'environnement et les dernières publications en matière de commissariat aux comptes.

Comptable 2011

Social - Edition 1996

Cet ouvrage analyse les mécanismes et les avantages d'un des placements financiers préférés des Français. II a été spécialement conçu pour rechercher le contrat en cas de vie et / ou en cas de décès le mieux adapté à des objectifs épargne, retraite et transmission : Primes, risques et prestations, choix du contrat, parties au contrat, déroulement du contrat, fiscalité applicable... Pratique, il est rédigé avec des termes simples et explicites et intègre de nombreux exemples et remarques qui illustrent les points importants. II permet ainsi de s'initier ou de mémoriser des mécanismes a priori complexes : désignation du bénéficiaire, droits des héritiers du souscripteur, contrats en euros ou en unités de compte, rachat, avance... Entièrement réactualisée, cette 12e édition intègre les récents et nombreux changements législatifs.

L'aide-mémoire de l'assurance-vie

Social 1999 - Droit du travail, sécurité sociale

Union européenne - Juridique, fiscal, social

Fiscal - Code général des impôts, livre des procédures fiscales, directives et autres textes

Ce Mémento est une aide concrète à la gestion des opérations courantes réalisées par des sociétés intégrées et une étude détaillée des règles les plus délicates : quels sont les principaux intérêts de la décision d’intégration? Comment déterminer au mieux le périmètre du groupe? Comment limiter les cas d’application de l’amendement Charasse? Dans quelles conditions la législation relative à la sous-capitalisation s’applique-t-elle aux groupes intégrés? Quels sont les impératifs de gestion des transactions internes au groupe? Quelles conséquences comporte la réforme de la fiscalité des titres de participation à l’égard des transactions intragroupe? Comment réaliser au mieux les restructurations qui affectent la mère intégrante ou les filiales? Quelles sont les incidences de la jurisprudence récente dans les conventions d’intégration ? Il analyse en détail la jurisprudence, les positions pratiques prises par l'administration ainsi qu'une étude de sa grille d'analyse mise en oeuvre pour la délivrance des différents agréments ainsi que les conséquences fiscales des restructurations des groupes. Sont intégrées les dernières nouveautés concernant le périmètre d'un groupe, les conventions d'intégration, la suppression du plafonnement de la quote-part
de frais et de charges sur dividendes au montant...

Fiscal

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