L’horloge constitutionnelle

Publié par Academie Royale De Belgique, le 24 octobre 2023

Résumé

La constitution est une horloge. Elle dit l'heure. À l'attention des citoyens et des autorités publiques. Le plus souvent, elle s'exprime de manière discrète. Elle met en place un ensemble d'institutions. Elle laisse aux tenants du pouvoir le choix du meilleur moment pour agir. Il lui arrive aussi de se montrer plus directive. Elle arrête des jours et des heures. Elle organise des calendriers. Elle bâtit des scénarios. Aux gouvernants et aux gouvernés de s'inscrire dans les schémas qu'elle a ainsi établis. La constitution suit les mouvements de l'horloge, depuis l'antique clepsydre jusqu'à la montre dite intelligente. Elle est promesse de vie, sans cesse renouvelée. Elle fait battre le cour de l'État. Francis Delpérée est professeur ordinaire émérite et ancien doyen de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain. Il y a enseigné, depuis 1969, le droit public, dans ses dimensions constitutionnelles et administratives. Assesseur honoraire au Conseil d'État, il est membre effectif de l'Académie royale de Belgique et correspondant de l'Institut de France. Élu en 1994 au Sénat puis à la Chambre des représentants, il est, depuis 2019, membre honoraire de ces assemblées.

L’horloge constitutionnelle

Les droits politiques des étrangers

Justice constitutionnelle et subsidiarite

Les crises de gouvernement

Code Constitutionnel: Textes En Vigueur Au 1er Septembre 1996

La constitution fédérale du 5 mai 1993

Les lois speciales et ordinaire du 13 juillet 2001 ; la reforme de la saint-polycarpe

La Constitution de 1830 à nos jours

Critiques