Droit penal general (20e édition)

Le droit pénal général concerne l'étude de l'infraction, c'est-à-dire de l'incrimination, et de la peine. Cet ouvrage analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière travers sa seule lecture.

Droit pénal général

Le nouveau code pénal, en vigueur depuis le 1er mars 1994, a élargi l'éventail des peines pouvant être prononcées par le juge. La partie du présent ouvrage consacrée à la science pénitentiaire - entendue au sens large de science de l'ensemble des peines, ou pénologie - a donc été refondue en fonction de ces nouvelles règles, dont certaines ont été modifiées peu de temps avant l'entrée en vigueur du code, notamment pour les pouvoirs de la cour d'assises quand elle prononce la réclusion criminelle à perpétuité pour certains crimes commis contre des mineurs de 15 ans (loi du 1er février 1994).
Ce code innove à plusieurs points de vue. Ainsi, consacrant la responsabilité pénale des personnes morales pour certaines infractions, il a prévu les peines applicables dans ces cas. D'autres peines, nouvelles, apparaissent : par exemple, l'interdiction d'utiliser des cartes de paiement. En sens inverse, l'emprisonnement a été supprimé pour toutes les contraventions.
Des peines, qui existaient déjà, font l'objet d'un aménagement, ou d'une modification sensible de leur régime : on citera ici les "peines alternatives", destinées à remplacer l'emprisonnement surtout, et qui succèdent aux peines qu'on appelait les substituts à l'emprisonnement.
Malgré l'effort du code pour éviter ou limiter l'incarcération, notamment par ces peines alternatives que sont le travail d'intérêt général, les jours-amende, et de nombreuses peines privatives de droits, la prison et la vie carcérale continuent de poser de multiples problèmes, dont les différents aspects sont étudiés dans ce livre.
L'ouvrage analyse les différents facteurs, individuels et sociaux, de criminalité, particulièrement ceux de la délinquance juvénile, les problèmes de l'alcoolisme et de la drogue. Il décrit les différents types de crimes et de criminels.

Criminologie et science pénitentiaire

Criminologie et science penitentiare ; 8e edition

Droit penal general ; 18e edition

Le droit pénal spécial, objet de ce " Mémento ", étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles (par exemple le meurtre, la mise en danger, l'escroquerie, la corruption). Ce Droit pénal spécial couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l'Etat et la paix publique. Cette nouvelle édition, fait bien entendu état de la législation la plus récente (par exemple loi du 23 mars 1999 sur la lutte contre le dopage, loi du 18 juin 1999 sur la sécurité routière, loi du 13 mars 2000 sur l'écriture électronique), ainsi que de la jurisprudence la plus actuelle. Ce " Mémento " rendra les plus grands services aussi bien aux candidats à des examens et à des concours qu'aux professionnels du monde judiciaire.

Droit pénal spécial

Le droit pénal, branche la plus spectaculaire du droit, évoque, pour le public, prisons et jurés, plaidoiries brillantes et crimes de sang, au point que l'ensemble du droit paraît se ramener aux drames de la Cour d'assises. Mais le sens du droit pénal ne risque-t-il pas de se trouver déformé dans cette conception soigneusement entretenue par la presse ou les œuvres de fiction ? Au rebours de cette vision souvent fantaisiste, cet ouvrage se propose d'éclairer le lecteur avec précision sur ce qu'est véritablement le droit pénal et sur les problèmes qu'il soulève.

Le droit pénal

Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace. Le Code pénal actuel a maintenu nombre des principes du droit pénal, niais il a apporté des réformes dans plusieurs domaines du droit pénal général : nouveautés comme la responsabilité pénale des personnes morales, changements comme l'admission de l'erreur de droit et l'accroissement des pouvoirs du juge, modifications de solutions comme pour la légitime défense des biens. Depuis l'entrée en vigueur de ce Code, plusieurs lois ont transformé certaines règles pénales. Par exemple, pour l'époque actuelle, la loi constitutionnelle du 23 février 2007 modifiant les règles de la responsabilité du président de la République, la loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance, la loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs, plus récemment encore la loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour trouble mental. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture.

Cet ouvrage est consacre au droit penal general, c'est-a-dire a l'etude de l'infraction et de la peine.Il analyse les differents elements de l'infraction et definit les modes de participation a l'infraction, ainsi que le regime des peines. Sont etudies par ailleurs les conflits de lois penales dans le temps et dans l'espace.Par son succes, ce Memento de droit penal general n'a cesse de prouver non seulement qu'il est tres utile a ceux qui, par leur profession ou leurs etudes, ont deja des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats a des examens et a des concours, qui abordent pour la premiere fois la matiere a travers sa seule lecture."

Droit penal general (20e édition)

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