Le Principe De Subsidiarite

Publié par Bruylant (Emile), le 24 septembre 2002

538 pages

Résumé

L'Etat moderne est confronté au problème classique de Montesquieu : " Qui fait quoi ? ". Ou plutôt " Qui doit faire quoi ? ". Mais il ne peut ignorer aujourd'hui de nouvelles interrogations : " Comment s'y prendre ? Quelle méthode privilégier ? Et, surtout, dans quel ordre intervenir ? ". Le principe de subsidiarité s'efforce de répondre à ces questions. Il met l'accent sur les impératifs de proximité - au plus près, au mieux - et d'efficacité - au plus approprié, au mieux -. Il n'est pas dit que ces impératifs soient toujours conciliables. Le principe du subsidiarité est étudié sous trois facettes : la subsidiarité territoriale, la subsidiarité fonctionnelle et la subsidiarité procédurale. Il l'est dans une perspective nationale, comparative et européenne.

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